TAXE SUR LA VALEUR
AJOUTEE

Définition : Valeur Ajoutée
Il convient cependant de distinguer cette valeur ajoutée fiscale de la valeur ajoutée économique
• La valeur ajoutée économique: c’est l’excédent des biens et services que l’entreprise a produit sur ceux qu’elle a consommé pendant une période donnée.

• la valeur ajoutée fiscale: c’est à la différence entre les ventes taxables à la TVA et les achats déductibles ayant supporté la TVA.
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Section I- Le mécanisme de calcul

Exemple: Soit trois entreprises A, B et C:
A est supposée ne rien acheter vend à B qui revend par la suite à C. Ce dernier vend au consommateur final.
Pour simplifier les calculs, un taux théorique de 20% est utilisé. Tifawt.com

ACHAT

VENTE

TVA à

HT

TC

TVA déductible HT

TC

TVA collectée décaisser

A

0

0

0

1 000

1 200

200

200- 0 = 200

B

1 000

1 200

200

2 000

2 400

400

400- 200 =
200

C

2 000

24 000

400

3 500

4 200

700

700- 400 =
300

Le consommateur final paie 4 200 dh dont 700 dh de TVA (200 dh sur A et 200 dh sur B et 300 DH sur C) .

Sur les valeurs Ajoutées crées par A,B et C, l’État collecte un impôt appelé Taxe sur la Valeur Ajoutée
(TVA) de 700 dh:
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A- Principe de La Taxe Sur la Valeur Ajoutée
La Taxe sur la Valeur Ajoutée ( T.V.A ) ne constitue ni charge , ni produit pour l’entreprise assujettie .
Elle est collectée par l’entreprise qui la facture aux clients à l’occasion de chaque opération imposable réalisée .Son montant doit être reverser au percepteur sous déduction de la taxe que l’entreprise supporte elle même à travers les factures retenues des fournisseurs.
•Montant TVA = Montant HT x taux de TVA
•Montant TTC = Montant HT + Montant TVA ou (Montant HT x
(1+taux) )
*Montant Hors taxe = Montant TTC / (1+ taux)

B- Les taux de la TVA :
Nature

%

Taux normal 20%

Taux réduit
1

14%