Transit douane
Il est un condensé des épreuves proposées ces 4 dernières années aux examens officiels
EXERCICE 1
Le groupe CECA GADIS commande pour le compte de ses clients plusieurs lots de marchandises contenants des articles différents : * 1er Lot : Assiettes en porcelaine d’une valeur de 4 000 Euros * 2ème Lot : Jouet (voitures télécommandées) d’une valeur de 8750 Euros * 3ème Lot : Savon en poudre d’une valeur de 2600 Euros
Le fret et l’assurance ont valus 1300 Euros
TAF : 1- Déterminez la valeur CAF 2- Calculez le coefficient en douane
EXERCICE 2
La société nulabel a reçu de son fournisseur une copie du B/L N°0126 précisant les informations relatives à l’embarquement sur le navire Français Jacqueline DELMAS, d’un lot de machines à écrire pesant au total 800 KGS. Les marchandises sont d’origine anglaise et ont été payées au magasin à raison de 14800 Euros. Le fret s’élève à 4300 Euros et l’assurance 900 Euros.
Ces cargaisons seront débarquées du navire le 25/10/2011 et sont entreposées au magasin de la SNAT sous contrôle douanier. Les formalités de douane ont été confiées à la société TRANSIT 2000 et les droits de douane seront payés en espèce.
En votre qualité d’agent de transit stagiaire à la société Transit 2000, préparez la déclaration à soumettre à l’inspecteur de douane sachant que la marchandise sera consommée au Gabon.
EXERCICE 3
Le fournisseur Belge MODILAC expédie pour le compte de son client SODIPOG 340 caisses de boite conserve (Sardine) de marque suisse d’une Valeur de 11900 Euros. Les produits ont été embarqués au port d’Anvers pour Port- Gentil. Le fournisseur s’occupe du transport à hauteur de 1700 Euros et les commissions ont coutées 880 Euros.
TAF : 1- Déterminer l’origine du produit 2- Préciser l’espèce tarifaire 3- Déterminer la valeur imposable 4- Peut-on