Travaux de fusion

3412 mots 14 pages

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La Fusion

Plan d’étude :

Rappel de Cours

I) Correction des exercices

Article de Presse Canal + et TPS

IV) La fusion : Aller plus loin que la comptabilité….

|Madame BOUNAB |El Hadj Dahmane Nizar |
| |Bart Kichor |
| |Garcia Moises |
|Comptabilité des Sociétés |IUP3 – MASTER 1 |
|Groupe 1 |Jeudi 5 Janvier 2006 |

I) RAPPEL DE COURS

I/ Fusion réalisée par constitution d’une société nouvelle

La fusion réalisée par constitution d’une société nouvelle est caractérisée:

- par la constitution d’une société nouvelle qui reçoit à titre d’apport les éléments actifs et passifs des sociétés fusionnées.

- Par la dissolution des sociétés fusionnées.

- Par l’échange des droits des associés des sociétés fusionnées (actions ou parts sociales) contre des droits de la société nouvelle.

Société A + Société B = Société Nouvelle N

II/ Fusion réalisée par absorption de sociétés

La fusion est caractérisée par la disparition d’une ou de plusieurs sociétés (sociétés absorbées) qui apportent leurs éléments actifs et passifs à une société préexistante qui subsiste, la société absorbante.

Société A + Société B = Société B (après fusion)

Cas où la société absorbante détient une participation dans la société absorbée:

- les apports sont évalués sur la base des valeurs mathématiques
- Les parités sont liées à ces valeurs

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Analyse opa
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- La fusion-réunion qui conduit à la création d'une société nouvelle, les anciennes sociétés disparaissant. Les apports sont….

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Jeu d'entreprise
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Cette fusion-absorption a pour but d'allier les forces stratégiques de chaque entreprise : les moyens matériels et humains, les clients, les fournisseurs... L’optimisation des ressources de la nouvelle structure permettra de réaliser des économies afin de : - se diversifier et se développer sur un nouveau marché : le marché du sous vêtement. - développer le parc informatique et sa gestion pour assurer la traçabilité des produits et devenir plus réactif vis à vis de la clientèle. Cette situation est régie par une problématique pour l’entreprise à savoir comment réussir à harmoniser deux modes de fonctionnement différents dans le but de s’unir pour avoir plus de poids sur le marché du textile ?….

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Echec dusion-aquisition
1935 mots | 8 pages

Avant de commencer, il est nécessaire de bien faire le point sur les différences entre le rachat/acquisition d’une société d’une part et la fusion d’une autre. La notion d’acquisition signifie qu’une entité obtient grâce à l’acquisition des parts du capital de l’entreprise visé, dans le but d’obtenir le contrôle de cette société. Le principe est part la main mise sur l’actionnariat d’obtenir suffisamment de pouvoir de décision dans la société. En effet, le Code de commerce (L. 233-3) indique qu’une société considérée contrôler par une autre lorsque cette dernière détient sur elle un pouvoir de décision en droit (par la détention de la majorité des droits de vote) ou en fait (le fait d’avoir l’autorité de nommer ou révoquer les membres des organes de direction). La fusion est un processus par lequel une société en absorbe une autre afin de ne plus avoir qu’une seule entité.….

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Wawthefock
254 mots | 2 pages

FUSIONS INTERENTREPRISES : Les motivations qui poussent les entreprises à fusionner sont particulières à chaque cas précis. Il est aussi légitime de mener une fusion dans un but d'éliminer un concurrent que dans le but de s'octroyer de nouveaux moyens ou de nouveaux talents afin d'aborder de nouveaux marchés ou clientèles. Mais fusionner deux entreprises consomme des ressources. Une telle opération coûte de l'argent, perturbe le personnel et dérange la clientèle.….

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Cours030213
8697 mots | 35 pages

Comptabilité des sociétés Chapitre I : la fusion des sociétés : section I : principe généraux : 1) définition de la fusion : la fusion c'est la transmission du patrimoine d'une ou plusieurs sociétés soit à société existante soit à une société nouvelle qu'elle constitue , elle peut résulter soit de l'absorption d'une société par une autre (fusion absorption cas le plus courant ) soit de la création d'une société nouvelle par plusieurs société existante (fusion réunion) société A et une société B les deux décident de se réunir, le plus souvent une des deux absorbe l'autre donne société A=A+B société A et une société B crées une nouvelle société donne société C=réunion de A+B 2) le déroulement des opérations de fusion : une fusion se déroule en plusieurs étapes -il faut préparer un projet de fusion (on indique les modalité et les conditions financière de la fusion , comment on va fusionner )….

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Transfert des usages lors de fusion
1695 mots | 7 pages

Les fusions réorganisent et souvent simplifient la structure d’un groupe en réduisant le nombre de sociétés le composant. Cependant, cette opération est souvent longue et complexe et intervient dans des domaines tels que juridique, fiscal, comptable et social. Une fusion, même parfaitement justifiée stratégiquement, notamment lors de la reprise d’une société en faillite, peut très facilement tourner au cauchemar en raison d’une mise en œuvre dans un contexte fortement émotionnel. En effet, le facteur humain est la clef de la réussite ou de l’échec d’une opération de fusion.….

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declaration du resultas fiscals
438 mots | 2 pages

Dissolution sans liquidation d’au moins une des sociétés en cause. 3) Acquisition par les associés de la société dissoute de la qualité d’associés de la société absorbante. II) Procédure de la fusion et son organisation : 1) La phase d’étude 2) La phase de réalisation III) Les effets de la fusion: 1)….

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La fusion au maroc
4286 mots | 18 pages

Les deux sociétés fusionnantes relèvent de l’impôt sur les sociétés : IV. Type des opérations de fusions et acquisitions : 1. Fusion réunion : 2. Fusion-absorption : 3. La scission pure : 4.….

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fusion
11446 mots | 46 pages

SOMMAIRE SOMMAIRE 2 INTRODUCTION 3 CHAPITRE I : Motivations des fusions-acquisitions 6 SECTION 1 : Les raisons des fusions-acquisitions 6 SECTION 2 : Les réalisations de synergies 8 SECTION 3 : Les logiques stratégiques 10 CHAPITRE II : Evolution et typologie des fusions-acquisitions 14 SECTION 1 : Les différentes vagues de fusions-acquisitions 14 SECTION 2 :….

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La fusion
5093 mots | 21 pages

la société absorbée deviennent associés de la société absorbante par échange de titres. Alors on parle ici d’une dissolution, sans liquidation. Les fusions sont des opérations couramment pratiquées tant en période d’expansion économique que de crise. Elle présente de nombreux avantages car elle permet une meilleure rentabilité lorsque les instruments de production sont rassemblés et mieux utilisés, la gestion peut être plus organisée et ordonnée, les capitaux deviennent plus importants etc.….

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Fusion des departements
533 mots | 3 pages

La fusion est prise par décret en Conseil d’Etat. Est également prévue, la possibilité d’une fusion entre une région et un département (fusion verticale) ; la naissance de la nouvelle collectivité unique doit être issue de délibérations concordantes de la région et des départements concernés. Il faudra en plus l’accord des électeurs par collectivités. Texte adopté par l’Assemblée nationale en première lecture le 08 juin 2010 : L’initiative de la fusion appartient à « plusieurs départements formant, dans la même région, un territoire d’un seul tenant peuvent, par délibérations concordantes de leurs conseils généraux » ; l’accord des électeurs est aussi obligatoire, mais est exigée seulement une majorité au moins égale à 25% des inscrits. La fusion verticale est reprise dans les mêmes termes, et sa décision appartient à « la loi, qui détermine son organisation et les conditions de son administration ».….

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FUSION DES SOCIETES AU MAROC
1421 mots | 6 pages

FUSION DE SOCIETES Dans cette synthèse, nous allons nous limiter au cas de fusion par absorption. La fusion des sociétés est régie en droit marocain par la loi n° 17-95 relative aux sociétés anonymes promulguée par le dahir n° 1.96.124 du 30 aout 1996 telle qu’elle a été complétée ou modifiée. Le Titre VIII de cette loi, réservé aux dispositions relatives aux transformations et extensions des sociétés anonymes a consacré le chapitre II aux fusions et scissions (articles de 222 à 242) dont la section II traite des dispositions propres aux sociétés anonymes (articles 230 à 242). D’après les dispositions précitées une société peut être absorbée par une autre société, ou participer à la constitution d’une société nouvelle par voie de fusion.(222) La fusion entraine la dissolution sans liquidation de la société qui disparait et la transmission universelle de son patrimoine à la société bénéficiaire, dans l’état où il se trouve à la date de la réalisation définitive de l’opération.….

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Fusion-acquisition
5667 mots | 23 pages

Elle s’est accrue depuis 1997 avec des opérations de fusions acquisitions dans un laps de temps de plus en plus court, des sommes mises en jeu allant crescendo et des entreprises de plus en plus grosses. Les fusions acquisitions sont souvent plus le résultat d’un processus stratégique dans un secteur déterminé que l’action individuelle d’une entreprise. Ce comportement permet d’expliquer pourquoi dans certains secteurs des vagues de fusions peuvent émerger. Elles diffèrent selon le pays et le secteur.….

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