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l'histoire du droit carolingien

2872 mots 12 pages
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Thème 2
Titre 2
Chapitre 2 : Le nouvel ordre politique : l'ordre féodal

DES DEFINITIONS :

Type de société basé sur des liens de dépendances d'hommes à hommes (liens personnels). Les hommes sont dans un étroit rapports de dépendances
- obligatoirement des hommes libres, ils doivent avoir la capacité juridique de contracter et de s'engager
- Il faut faire partie des grands : nobles, ecclésiastiques, des vilains et des bourgeois fortunés (exception)
Type d'organisation du pouvoir ; forme de régime politique, le roi est en décadence, il n'a donc plus d'autorité sur ses sujets. Il y a donc une autre hiérarchie qui se met en place : la hiérarchie féodale qui va permettre de gouverner la terre et les hommes durant IX, X,XIe siècle
- Hiérarchie entre les hommes de type contractuelle, des contrats sont passés entre les uns et les autres qui permettent :
- Définition des droits et des obligations

Section 1 : Les relations féodo-vassaliques :

RELATIONS CONTRACTUELLES ET BILATERALES
Les hommes vont contracter les uns envers les autres car il y ont un intérêt

Un « supérieur » : le seigneur car autorité, commandement
- Peut offrir la protection à tout homme
En face de ce seigneur : un « inférieur » : le vassel
- Peut offrir des services et être utile à celui qui a l'autorité et la puissance

Des liens personnels (d'homme à homme) (I) et réels (qui va renforcer le lien personnel) (II) qui supposent des obligations (à l'égard des uns et des autres) (III) sanctionnées (comme elles sont créatrices de droit, seront donc sanctionnés en justice) (IV)

I) L'ENGAGEMENT VASSALIQUE :****

DES PRECEDENTS :
Liens de fidélité chez les mérovingiens qui concernait surtout le roi envers les hommes
Liens de fidélité chez les carolingiens avec généralisation des liens personnels (tous les hommes doivent entrer en fidélité, loi de 847, ce qui donne lieu :
Une institutionnalisation de la pratique, on va avoir une procédure pour encadrer la fidélité jurée :

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