M Thodes De Travail

814 mots 4 pages
Méthodes de travail[modifier | modifier le code]
L'historien du droit travaille avant toutes choses sur des sources juridiques plus ou moins anciennes (manuscrites ou imprimées). Il dispose également de textes sur la notion même de droit ou de justice. Il peut alors étudier les écoles juridiques (e.g. droit naturel, réformateurs du droit pénal au XVIIIe siècle) concurrentes et leurs sources philosophiques mais aussi et surtout leur évolution.Mais telle est davantage de l'histoire des idées que du droit stricto sensu.
Les procédures et les pratiques[modifier | modifier le code]
Au moins depuis l'Antiquité, pour l'Europe, les institutions chargées de promulguer et/ou d'appliquer le droit ont gardé des traces écrites de leur activité. La fonction de ces documents écrits n'était pas au premier chef de renseigner les futurs historiens du droit, mais plutôt d'assurer la pérennité et l'authenticité — dans certains cas la publicité — des décisions prises. Les archives législatives ou judiciaires sont, comme toutes archives pour un historien, une source très importante pour les historiens du droit.
La première approche mise en œuvre consiste à comparer les textes juridiques avec leur application effective dans les juridictions. La pratique des juridictions et les textes qu'elles ont laissés permettent aussi de connaître les conceptions du droit et de la justice chez les praticiens du droit : outre la référence au texte de loi ou à la coutume appliquée (parfois en concurrence avec une autre), les attendus sont parfois suivis de l'explication de la décision eu égard au cas particulier que chaque jugement représente. Il est encore possible de traiter ces sources selon une approche quantitative. On examinera par exemple la fréquence des contentieux, la nature des litiges ou la durée des procédures.
Les archives des juridictions permettent enfin de connaître les procédures utilisées et le fonctionnement des tribunaux. Outre de multiples thèses sur les juridictions, la recherche

en relation

  • La jurisprudence
    1993 mots | 8 pages
  • Expos droit chef a
    2230 mots | 9 pages
  • methodologie fiche d'arret
    1376 mots | 6 pages
  • Arrêt dit du "café gondrée" - cour de cassation 10 mars 1999 - droit à l'image des biens
    2483 mots | 10 pages
  • Droit judiciaire privé
    1731 mots | 7 pages
  • Histoire du droit
    51602 mots | 207 pages
  • méthodolgie
    464 mots | 2 pages
  • Constitution
    602 mots | 3 pages
  • Travail src
    1622 mots | 7 pages
  • khalid hader
    27465 mots | 110 pages
  • Dissertation
    2758 mots | 12 pages
  • Cours de cassation
    4917 mots | 20 pages
  • La jurisprudence est-elle une source du droit ? dissertation (intro + plan & lignes principales)
    599 mots | 3 pages
  • Codification commerciale
    16281 mots | 66 pages
  • Droit privé, article 2 du code civil
    1708 mots | 7 pages