ATR 42

ensuite la « Procédure de mesure de tension du bus DC » du guide d’installation afin de vérifier que la tension continue est inférieure à 42 V. Les voyants du variateur ne sont pas des indicateurs permettant de certifier l'absence de tension du bus DC. - Mesurez la tension du bus DC entre les bornes PA/+ et PC/- pour vérifier que la tension est inférieure à 42 V c.c. - Si les condensateurs de bus DC ne se déchargent pas complètement, contactez votre représentant local Schneider Electric. Ne réparez

de surface 1.3.3 L’impact des aérosols 1.4. La campagne AMMA 1.4.1 Les périodes d’observations 1.4.2 La stratégie des mesures sol 1.4.3 La stratégie aérienne 1.5. Conclusion iv vi 1 5 6 7 7 9 12 12 13 15 17 17 19 19 20 21 22 22 23 25 27 29 32 33 38 42 44 44 45 CHAPITRE 2 : L’ETUDE DES AEROSOLS 2.1. Caractéristiques générales 2.1.1 Les sources et flux des particules d’aérosol 2.1.2 Caractérisations physiques 2.1.3 Caractérisation optique 2.1.4 Composition chimique 2.1.5 Caractérisation des propriétés

responsabilités La culture, un souvenir à (re)cultiver 3 4 5 5 6 8 10 12 14 16 19 2. RETOURS D’EXPERIENCES Les hébergeurs Les transporteurs Les agences de voyages et les tour-opérateurs Les territoires Les associations Les labels 21 21 26 28 30 39 42 3. RECOMMANDATIONS D’ACTIONS Gouvernements, autorités locales et organisations professionnelles Entreprises du secteur touristique 48 48 54 4. QU’EST-CE QU’UN PRODUIT TOURISTIQUE DURABLE ? Conclusion 60 61 Auteur du guide : Ugo Toselli

aboutissait certes à l’organisation d’un référendum décisionnel, mais était limitée aux seules communes engagées dans un processus de fusion pour lequel elles sollicitaient l’accord de leurs populations respectives9. La seconde fut instaurée par la loi ATR du 6 février 1992 mais était réservée aux seules communes, sur une affaire relevant de leurs compétences, et n’avait 8 Dans le cadre de son contrôle de légalité traditionnel, mais avec un élément distinctif non négligeable : la possibilité pour

l’A340 entre les diff´rents pays. e Fig. 2.1 – Partage de la production de l’A340 9 2.1.2 L’´tablissement de Saint Martin e Le site de Saint Martin emploie environ quinze mille personnes, et sert de site de production ` Airbus France et ` atr, une autre filiale d’eads. L’usine est a a compos´e de plusieurs bˆtiments de bureaux, de hangars et halls de montage e a et de maintenance. En plus des services n´cessaires au fonctionnement d’un e ´tablissement de cette taille (magasins de mat´riel

pendant trois ans, soit jusqu’au 31 mars 2016, en tenant compte d’un bilan et des résultats qui se dégageront de la mise en œuvre de la Stratégie de développement durable et de promotion des croisières internationales sur le fleuve Saint-Laurent. 9 42 3.3 Mettre en valeur le produit touristique québécois 3.3.1 Le tourisme hivernal Le Québec a tous les atouts nécessaires pour devenir une destination hivernale de calibre mondial. Cependant, le nombre de touristes pour le premier trimestre

- l’Ordonnance du 2 janvier 1959 - le Règlement général sur la comptabilité publique 1962 - le Plan comptable général 1982 révisé 1999 - le Code des juridictions financières - le Code général des collectivités territoriales - autres textes : la loi ATR du 6 février 1992, la loi du 22 juin 1994, la loi organique du 1er août 2001 41 Finances publiques locales Le budget, acte de prévision, d’autorisation et de gestion Le budget de la commune est l’acte par lequel le conseil municipal prévoit et

Toute reproduction, même partielle et quel quʼen soit le support est entièrement libre : la propriété, cʼest le vol. 8 Institutions administratives 2013-2014 - Cours de Christopher Charles territoriale de la République du 6 février 1992 (”loi ATR”), puis par la charte de la déconcentration du 1er juillet 1992 et la loi du 4 février 1995 concernant l’aménagement et le développement du territoire. Dernier texte en date, le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets

regroupant pour mettre en relation des compétences. Il n’existe pas réellement de définition institutionnelle, c’est un regroupement de personnes, de compétences… En 2008, on a eut les 3 « R » : ❖ Récession, ❖ Réforme, Loi ATR de 1992, loi Chevènement en 1999, loi de 2004 de démocratie de proximité ❖ Renouvellement Dans l’intercommunalité, les communes qui adhèrent, subsistent (avec leur Maire…) 1- Intercommunalité sociale 2- Urbanisme 3- Intercommunalité

possède aujourd’hui la 1re flotte d’hélicoptères urbaine du monde. Le transport aérien commercial continue pour sa part d’enregistrer, en 2010, une croissance soutenue (+ 7 %). On notera que la TAM est un excellent client pour Airbus et Azul pour ATR. Il existe des opportunités d’affaires pour les entreprises françaises, dont les compétences dans le secteur aéronautique ne sont plus à prouver, aux différents niveaux de la filière (construction, matériaux composites, avionique embarquée, ingénierie