Atteinte Dignité Honneur Réputation

et surtout du XXè siècle. Ils sont, tout comme les droits de l’Homme, issus du courant philosophique accès sur l’individu qui conduisait déjà les théologiens à analyser la vie, l’intégrité corporelle, la tranquillité spirituelle, l’honneur et la réputation comme des biens intrinsèques de la personne. A partir du XIXè, la jurisprudence va ainsi accroître la protection des personnes contre les agissements des tiers qui risquent de causer un préjudice difficilement réparable par le seul jeu de l’article

elles aussi, par des déclarations dont certaines ont été le prélude à l’adoption de normes internationales contraignantes importantes. Texte de la Déclaration universelle des droits de l’Homme Préambule Considérant que la reconnaissance de la dignité inhérente à tous les membres de la famille humaine et de leurs droits égaux et inaliénables constitue le fondement de la liberté, de la justice et de la paix dans le monde, Considérant que la méconnaissance et le mépris des droits de l'homme ont

(l'avortement n'est pas un droit , c'est un délit pénal , il est simplement toléré dans certains cas, état de détresse de la mère ou justification thérapeutique )=loi sur l'IVG. Cela veut dire que la vie humaine commence des la conception mais des atteintes importantes sont admises sans le cas de l'igv et de l'itg face ux nvelles tchnique de la science et aux progres du vivant , aux PMA (procréation médicalement assistées),aux possiblités d'expérimentation ssur embryon, tte une réflexion sur la bioéthique

l’enfant est déjà une personne dans le ventre de sa mère, elle ne pourrait pas décider pour cette personne. C’est un débat éthique plus que juridique. L’article 16 du code civil décide que la loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantie le respect de l’être humain dès le commencement de la vie. Mais pour autant, on considère que ces textes n’organisent pas une protection globale de l’embryon. Cet embryon, quand il est dans le laboratoire quand il est

personne humaine » expriment la reconnaissance de la dignité inaliénable de la personne humaine. En ce sens, ils trouvent leur source dans toutes les cultures qui, sous des formes diverses, affirment le respect de l’homme. En un sens restreint, les droits de l’homme sont les droits qui ont été peu à peu traduits dans un ensemble de textes juridiques : déclarations, pactes, protocoles, convention, qui tentent de concrétiser ce principe de dignité. Les premiers textes furent nationaux voire locaux

succession ART 711, elle fait disparaître la personnalité et donc les droits lié a cette personnalité. La revendication des héritiers pour le droit a l'image EX : paris match du préfet de Mérignac, photo ou il baignait dans son sang, droit de la dignité et non sur le droit a l'image ( droit de la personnalité). Le cadavre va avoir un statut que ne va pas avoir la personne. I/ La définition la loi ne donne pas de définition de la mort, et donc on en revient a des questions médical longtemps

soutenant cette Initiative, le Haut commissaire aux Nations Unies, Mme Mary Robinson, écrit : " Les nouvelles générations devraient apprendre de la Déclaration universelle les principes fondamentaux d’une société démocratique basée sur le respect de la dignité humaine. Ce massage est d'une importance indéniable dans le monde d'aujourd'hui, où de graves violations des droits de l'homme détruisent les vies de millions de gens. Je pense que les violations des droits de l'homme pourraient être évitées, du moins

difficulté pour le changement de prénom mais surtout la mention du sexe figure sur de nombreux documents officiels, donc cela fait apparaître au public la discordance entre l’apparence et le sexe à l’état civil, la CEDH a consideré qu’il y avais atteinte à la vie privée. Tout cela fait apparaître au tiens que celui qui a pour apparence sexuel n’a pourtant pas le même que celui de létat civil, or le sexe doit etre protégé. La France avait alors 2possibilité : -Voie minimale :ne pas modifier la

intransmissibles. Ainsi, le droit au respect de sa vie privée s’éteint naturellement à son décès. De même pour le droit au respect de son image. Dès lors si des ayants droit (Héritier) d’une personne décédée agissent pour la défense de sa mémoire, de sa réputation, ils exercent alors non le droit de celui qui est décédé mais leur droit propre à eux ; un droit à la sauvegarde de leur patrimoine familial. On peut effectivement pour la défense des intérêts du décédé. Exemple : Affaire Erignac ; il partait au

qui se traduit en droit par la dignité humaine. SECTION I : La dignité humaine Le droit ne saurait se contenter d’une approche fonctionnelle de la personne physique.Il faut prendre en compte le fait que la personne physique est un être humain.Pour montrer cette prise en compte de l’humanité,le droit s’est appuyé sur la notion de dignité humaine.L’idée de dignité humaine a une très longue histoire,ce qui rend difficile toute tentative de la définition de dignité humaine de façon générale,en