Calcul Douane Et Transit

Exploitation des équipements et installations spécifiques. ……………………….…………… CHAPITRE 14 : Embarquement et débarquement des passagers……………………………….……………..…… CHAPITRE 15 : Chargement, déchargement, transit, séjour et entreposage des marchandises .… CHAPITRE 16 : Dispositions particulières concernant le transit des conteneurs…………………….……… CHAPITRE 17 : Normes de manutention des marchandises ……………………………………………………….…… CHAPITRE 18 : Transbordement des marchandises ……………………………………………………………….……..… CHAPITRE 19

télécommunications …………………………………...……. Régime fiscal ………………………………..……………………………….........…….. Fiscalité …………………………………………………….................… Les avantages fiscaux .………………………………………………….. Dispositif d’incitations fiscales sectorielles …………………….……… Régime des douanes et des impôts indirects ………………………… 8 11 13 15 16 Environnement de l’Investissement 16 21 22 31 Avantages accordés aux investisseurs ………………………………………............... 37 Soutient de l’Etat aux investissements ………………………………… Articles 17 et 19 de la «Charte

coût total de revient d'une marchandise importée est fonction d'un ensemble de coûts affectés aux différentes étapes du cycle. Il se calcule selon la formule suivante : [pic] Avec :  • CR : Coût de revient total de la marchandise • Cm : Coût de la marchandise CFR • Cdd : Coût de droit de douane • Cft : Coût de frais de transit • Cfm : Coût de frais de magasinage • Cfs : Coût de frais de surestaries • Ct : Coût de transport post-acheminement

handling Charges = 190 x 10= 1 900€ TOTAL = 35 900 € Post ach routier : Le Havre – Cergy pontoise = 350 x 10 conteneurs= 3500€ x 2 = 7000€ (x2 pour 40’) TOTAL : 7000€ TOTAL : 42 900 € Frais annexe : Assurance maritime : 1 510 x 10 = 15 100€ Transit portuaire 80 x 10 = 800€ Mise sous T1 au Havre : 150€ TOTAL : 16 050€ Stockage : Palette 100x120cm soit 1x1,2m 240 x (1x1,2) = 288 m² Au-delà de 100m² = 6,80 € 680 x 240 = 1632 € 1632 x 4 = 6528 € TOTAL : 6528 € Combinaison maritime

OBJECTIFS LES OBJECTIFS DE LA FONCTION APPROVISIONNEMENT ET GESTION DES STOCKS: √ ANTICIPER ET CALCULER LES BESOINS COMMERCIAUX ET DE FABRICATION. √ REPONDRE AUX BESOINS (INFORMATION ET MATERIEL) DANS LES DELAIS. √ GERER DE MANIERE ECONOMIQUE LES STOCKS ET OBTENIR LE MEILLEUR COUT DE POSSESSION. VEILLER SUR L'ADEQUATION ET L'EQUILIBRE ENTRE LES BESOINS ET LE STOCK. © QUALITAS QUALITAS APPROVISIONNEMENT ET GESTION DES STOCKS Avril 2004 APPROVISIONNEMENT: OBJECTIFS Objectifs - Niveaux

Essaouira par la route principale n°8 et à Marrakech par la route principale n°40. Deux artères desservent les deux entrées du port. Jouant un rôle important dans le commerce extérieur, le complexe portuaire d’Agadir se veut un débouché privilégié de transit diversifié. Le port d'Agadir est le seul port débouché sur toute la région du sud (avant que le port de Laàyoun soit construit), son influence porte jusqu'à Ouarzazate puisque des minerais extraits dans cette région sont exportés au port

cours d’une même journée, peuvent être récapitulées sur une pièce justificative unique. Les pièces justificatives sont classées dans un ordre défini dans la documentation prévue à l’art 410-2 décrivant les procédures et l’organisation comptables. CALCULS DE FACTURE Valeur HT - R / R (1) 100 - 2 (2%) Somme (Prix Unitaire * Quantité) (Valeur HT * taux RR1/100) (NC1 / (1-(taux RRR1)) Net Commercial (1) - R / R (2) 98 -2.94 (3%) (Valeur HT *((1-(taux RR1/100)) (NC1 * taux RRR 2/100)

fiscale (ex : l'impôt sur le revenu, les droits de succession, impôts locaux). L'impôt indirect est collecté par un tiers qui le reverse à l’État (ex : TVA, les droits de douane, droit d'enregistrement) b. La classification économique Cette classification permet de définir l'élément économique sur lequel la contribution est calculé, donc de preciser la matière imposable. On distingue 3 principales éléments : L'imposition du revenu : constitué par le total des sommes perçu par un individu ou un foyer

Maîtriser vos coûts pour mieux calculer vos prix Centre de Gestion Agréé de la Martinique Séminaire du 22 juin 2010 Intervenante : Marie CONSTANT Le CGAM, votre second regard 1ère partie Calculer son Coût de revient Le CGAM, votre second regard Plan • • • • • • • Pourquoi calculer ses prix de revient ? Appréhender les notions de prix de revient Évaluer ses coûts d’importation Intégrer les différents coûts Comment calculer les coûts de revient ? Évaluer le coût de

mais ils sont versés à l’Etat par les vendeurs sur le plan psychologique, il n’y a pas de réticence de contribuables ; on parle du phénomène anesthésie fiscale, c’est pour cette raison, on recourt massivement aux impôts indirects, (TVA, droit de douane, enregistrement, taux spéciaux…). b) Classification moderne : Impôts sur Revenus et Impôts sur dépenses :  Personnes physiques (individus) IRPP : IGR Revenus :  Personnes morales (sociétés) : IGR et IS sont des impôts