Charte de Paris

DROITS DE L’HOMME (CEDH) La convention européenne des droits de l’homme est l’événement phare du CONSEIL DE L’EUROPE  les Etats ont signés la convention à Rome le 4 NOVEMBRE 1950.Elle est entrée en vigueur en Septembre 1953 . LA CHARTE SOCIALE EUROPEENNE : La charte sociale européenne à été adopté a Turin en 1961 puis révisée en 1996 .Elle énonce des droits et liberté établit un système de contrôle qui garantit leur respect par les états .Elle garantit les droits sociaux et économiques de l’homme :

pro-européens 4 avril 1949 : Traité de l’Atlantique Nord (Washington) 5 mai 1949 : Statut du Conseil de l’Europe (Londres) 9 mai 1950 : Déclaration Schumann 5 nov. 1950 : Signature à Rome de la CEDH 18 avril 1951 : Traité de Paris instituant la CECA 27 mai 1952 : Traité de Paris instituant la CED 30 août 1954 : Rejet de la CED par la France 23 oct. 1954 : l’UO devient l’UEO 1er juin 1955 : Conférence de Messine 25 mars 1957 : Signature des 2 Traités de Rome (CEE et Euratom) Chronologie (II) de

Charte du bon usage des moyens informatiques de l’université Paris-Est Marne-la-Vallée Ce texte, bien qu’ayant un caractère réglementaire, est avant tout un code de bonne conduite. Il a pour objet de préciser la responsabilité des utilisateurs et de l’administration, en accord avec la législation afin de garantir un usage correct des ressources informatiques et des services Internet. Il rappelle les sanctions encourues par les éventuels contrevenants. La charte est un élément du règlement intérieur

Charte informatique Université Paris-Sud 1. Champ d'application La présente charte définit les règles d'utilisation des ressources informatiques de l'Université ParisSud 11, en conformité avec la législation en vigueur et la charte déontologique du Réseau National de télécommunications pour la Technologie, l'Enseignement et la Recherche (RENATER), afin de permettre le fonctionnement normal des systèmes d'information sous-jacents. Elle décrit également les sanctions applicables en cas de non-respect

lendemain du 26 juillet les journalistes se rejoignent et vont rédigé un désaccord contre les ordonnances . Le lendemain , le pouvoir fais saisir les protestations et empeche leurs parrutions ce qui va choquer la population de Paris et ce 27 Juillet cette même population de Paris s'agite et des barricades sont érigés par ceux ci et une sorte d'émeutes éclates . Le 27 juillet, Le National, Le Temps, Le Globe et Le Journal du commerce paraissent sans autorisation, en publiant la protestation des 44 journalistes

nous répondrons dans ce dossier. Pour ce faire tout d’abord nous verrons une définition exacte de la diplomatique, de son utilité et enfin une brève typologie. Puis nous étudierons l’avant Mabillon, les études qui furent menées, l’utilisation des chartes du moyen-âge au XVIIèm siècle. Et enfin la dite ‘naissance’ de la diplomatique avec les grand acteurs de son développement et leurs continuateurs pour finit sur les conséquences de la révolution sur cette discipline. I- La diplomatique une

Magna Carta La Magna Carta, nommé également la Grande Charte, a été consentie par Jean d’Angleterre en 1215. Jean d’Angleterre qui était de 1199 à 1216 le roi d’Angleterre porte également le sobriquet de Jean sans Terre. Ce surnom lui aurait été attribué puisqu’il passait la majorité de son temps en France plutôt qu’en Angleterre. Jean sans Terre possédait plusieurs territoire dans ce pays jusqu’à ce qu’il subisse des défaites militaires contre le roi de France ce qui lui fit perde l’essentiel

Paris veut convertir ses hôteliers au développement durable Objectif de l’OCTP : inciter les hôteliers parisiens à signer la charte pour un hébergement durable à Paris ! L’Office en chiffres : 6 bureaux d’accueil *24 agents d’accueil au service des visiteurs 7 jours / 7 270 agents saisonniers en période estivale avec le partenariat de la RATP 2 127 adhérents professionnels 13 000 événements, 7 500 lieux de spectacles et 2 300 hôtels présentés sur parisinfo.com 765 000 visiteurs accueillis

Révolution des 3 Glorieuses (1830) : Héloïse + Mani Mercredi 15 mars-François Guizot : non pourvu-les femmes dans la Révolution de février 1848 : non pourvuLundi 20 mars -Adolphe Thiers : Claire + NinaMercredi 23 mars-les femmes dans la Commune de Paris : Alexia + Ilona I. Le temps des monarchies et des révolutions (1815-1851)1. La Restauration et les Trois Glorieuses de 1830 (1815-1830)2. La monarchie de Juillet (1830-1848)3. La Seconde République et son échec (1848-1851)II. Le Second Empire (1852-1870)1

|Lieu : Tribunal Administratif de |manifesté sa volonté de bénéficier |privation d contribuable qui lui | | |Paris |de la garantie offerte par la |aurait permit d'obtenir un débat | | | |Charte du contribuable au cours de |avec un supérieur hiérarchique du | | |Dispositif : Rejet |la procédure de