Comices curiates

2 : Les magistratures. 17 § 1 : Les pouvoirs des magistrats romains. 17 § 2 : La nomination des magistrats romains. 17 SECTION 3 : Les assemblées du peuple ou « comices ». 19 § 1 : L’origine des « comices ». 19 § 2 : Le vote. 19 § 3 : Quels sont les pouvoirs des « comices » ? 19 SECTION 4 : Le sénat de Rome. 20 § 1 : Sous la république romaine. 20 § 2 : Le sénat sous l’empire romain. 22 CHAPITRE 3 : LE REGIME REPRESENTATIF

fixe tout les 5 an des sénateurs qu’il vont chercher chez les anciens magistrats. Stabilité a coté des magistrats qui change tous les ans. Le Censeur peut vous virer du Sénat mais unique pour grosse connerie. Assemblées populaires : les comices ° Comices curiates(critère origines)/centuriates(argent)/tribute(zone géographique) Ce sont éléments des organes du pouvoir directe. Tous les citoyens participe à l’assemblé. Difference avec la grèce les assemblé sont organiser (origines, classe sociale

peuple romain: Les comices. Ces la que l'on trouve et ou est représenter le peuple romain. Les comices réunissent le peuple romain. Ces comices sont chargé de voté la lois afin de l'approuvé ou de la rejeté. Originellement existe que les comices curiates qui réunissent les patriciens. Au moment ou on accorde des droits plus nombreux aux plébéiens on crée les comices centuriates. Les plébéiens composent ces comices en fonction des impôts qu'il payent. Cela va donner au comices centuriates un aspect

et les luceres. Chacune de ces 3 tribus ce subdivises en 10 curies. La curie est un groupe d'homme suffisamment riche pour pouvoir s'équiper et combattre. Elles vont fournir le cadre le plus ancien de réunion des citoyens, l'assemblée curiate. Cette assemblée curiate intervient entre autre pour des actes du droit privé qui par leurs conséquences intéressent l'ordre des familles et plus généralement l'ordre de la communauté. C'est le cas de l'adoption ou encore du testament. A la fin du 7e siècle av

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

pour Rome. Elles ont parfois une place limitée par exemple elles n’ont pas l’initiative des lois, ne peuvent qu’approuver ou rejeter les propositions ainsi qu’élire les magistrats, sur le plan législatif de Rome. Les plus anciennes sont les Comis Curiates, qui remontent à l’époque royale, titulaire de l’Impérium originaire, mais ne l’exercent pas directement, elles votent la Lex Curiata de Imperio, votée sous la royauté, continue sous la République, puisque des magistrats doivent obtenir cette loi

chaque classe est divisée en centurie (100 hommes militaires en fonction de sa fortune : achète tel ou tel équipement militaire selon sa fortune) Les centuries forment des classes : donne l’assemblée du peuple romain : les comices centuriates : vocation à voter la loi comices centuriates votent la loi Les chefs des grandes familles détestent cette monarchie personnelltle car elles les privent de l’exercice du pouvoir Ces chefs ont œuvrés pour renverser la monarchie sous le prétexte de rendre sa

critère de fortune et chaque classe est divisée en centurie (100 hommes militaires en fonction de sa fortune : achète tel ou tel équipement militaire selon sa fortune) Les centuries forment des classes : donne l’assemblée du peuple romain : les comices centuriates : vocation à voter la loi Les chefs des grandes famille détestent cette monarchie personnelle car elles les privent de l’exercice du pouvoir Ces chefs ont œuvrés pour renverser la monarchie sous le prétexte de rendre sa liberté au peuple

gouvernements, c’est-à-dire les comices, et aussi le Sénat et les magistratures. C’est l’élite de la Plèbe qui fait son entrée au gouvernement sous la République, elle va former une nouvelle aristocratie qu’on appellera la nobilitas, ce sont les anciens patriciens et les riches plébéiens. A/ Les comices Ce sont les assemblées de citoyens chargés de voter la loi. Elles sont diverses, parce qu’elles répondent à un souci d’adaptation dans le temps. 1. Les comices curiates Ce sont les assemblées

Les assemblées populaires On en compte 4. -Le comice curiate : réunit en fonction de l'origine des membres, elle vote la loi d'investiture (lex de imperio). -Le comice centuriate : formé en fonction de l'âge et du cens (de l'argent des membres). Elle vote les lois en général. Elle élit les magistrats supérieurs. -Le comice tribute : elle élit les magistrats inferieurs et a une compétence judiciaire pour les crimes publiques. -Le comice de la Plèbe : qui deviendra importante dès lors que