Commentaire Gaius Institutes

exclusive de droit. §4.L’apogée de la jurisprudence La science du droit va continuer à se développer et on voit même apparaître des écoles de jurisprudence. Elle porte toujours sur le droit prétorien. Il y cinq jurisconsultes connus : Julien, Gaius, Paul, Papinien et Ulpiens. Ils vont alimenter les sciences du droit. Ils vont surtout obtenir une autorité conférée par l’empereur lui-même, le Ius respondendi. Seront consultés prioritairement les jurisconsultes bénéficiant du Ius. C’est un moyen

loi nouvellement définie, la coutume est secondaire. Ce qui va devenir prépondérant, sont les avis des jurisconsultes, la doctrine. La doctrine va prendre un rôle prépondérant avec l’ouverture de l’époque classique 4 jurisconsultes : Paul, Ulpien, Gaius, Papinien. Leur écrits vont servir de fondement, au droit qui relève du système romain au système français, vont être utilisés du 12° au 19° siècle. Ces jurisconsultes vont faire de cette époque, l’époque classique du droit romain. Désormais, la législation

distinction qui fait des personnes par opposition au chose l'une des plus grande division du droit civil remonte au droit romain, 2eme siècle après JC dans le manuel appelé les instituts de Gaius . Dans ce manuel l'auteur adopte un plan tripartite :les personnes, les biens et les actions . Adopter au 6eme siècle par les instituts de justinien se plan connaîtra un grand sucé chez les juristes français d'ancien régime notamment l'oiselle au 16eme siècle. Et naturellement, sera suivis par les rédacteurs

possible -> études en Floride et puis avocat au barreau de NY ? * Passer un examen * On étudie aussi les décisions de grands Etats en Floride * Solutions sont assez Proche American Law Institute: se charge des Restatements of law * Source au depart -> jurisprudence * Institute a pris les decisions les plus importantes * Elle a sorti les règles, les grands principes * Codification -> Restatements -> juges s’y inspirent pour prendre leurs décisions

sa suite, Guy Coquille publie en 1807 Institution au droit des français. Ouvrage dans lequel il reprend et complète la théorie de Dumoulin. Il précise que le droit romain n’est pas notre droit commun. C’est à ce moment là que Loysel publie les Institutes coutumières dans lesquelles il rassemble les principes du droit coutumier soit communs au royaume et qu’il présente sous forme de proverbes ou d’adages. Cet ouvrage préfigure les œuvres codificatrices du siècle suivant. Dumoulin a donc l’idée de

très en faveur auprès du législateur chinois moderne et que la Chine a même été invitée expressément à faire une « cure » de Han Fei tseu, il m’a paru intéressant d’en donner ici quelques résumés ou extraits. Leur lecture facilitera mieux qu’un commentaire la compréhension, sous ses divers aspects, de cette complexe représentation que se font les Chinois de la notion de loi et de droit. On ignore la date de naissance de Han Fei . On sait seulement que de Han, sa patrie, il se rendit à Tch’ou où,

du IIème siècle avec les grands juristes qui ont introduit de nouvelles façons d’exposer les règles et une classification de celles-ci. A partir de là, la doctrine classique s’est développée et a produit un grand nombre de traités juridiques et commentaires sur les sources du droit. Cette science du droit est devenue le dépositaire du vieux droit par opposition au droit nouveau, la législation impériale. Etape dans l’histoire, c’est à Rome pour la 1ère fois qu’on constate une activité doctrinale propre

de l’école historique du droit. →Le droit dispose de quatre sources : * La loi : règle qui émane d’un législateur compétant (parlement). * La coutume : usage qui par sa représentation prend force de loi. * Doctrine : ensemble de commentaires sur du droit existant. * Jurisprudence : ensemble des décisions émanant des tribunaux. →Attention : il ne faut pas confondre juridique, en rapport avec le droit et judicaire, en rapport avec la justice. →Rappel chronologique. * -3000 :

personnes par opposition aux choses l’une des plus grandes division du droit civil, remonte au droit romain, on la trouve au 2ème siècle après J.C dans ce qu’on appelle, « les Institute » de Gaius. Dans l’histoire, l’auteur adopte un plan tripartite, les personnes, les biens et les actions. Adoptées au 6ème siècle par « les institutes » de Justinien, ce plan et notamment la division connaîtra un grand succès. Loisel au 16ème siècle. C’est donc assez naturellement qu’il sera suivit par les rédacteurs

des personnes, par opposition aux choses, l'une des plus grandes divisions du droit privé, remonte au droit romain. On la trouve au 2e siècle après J.C dans ce qu'on appelle les institutes de Gaius. Dans ce manuel, l'auteur adopte un plan tripartite: les personnes, les biens, et les actions. Adopté au 6e par les institutes de Justinien, ce plan connaitra un grand succès chez les juristes français d'Ancien Régime, notamment Loisel au 16e. C'est donc assez naturellement qu'il sera suivi par les rédacteurs