Commentaire Gaius Sources Du Droit

Romain Introduction : A Rome, la jurisprudence « iuris prudentia » est une source de droit désignant l’interprétation du droit, la science du droit, ce que nous appelons aujourd’hui la doctrine. En droit romain il existe six sources de droit : la coutume, la loi, les édits des magistrats, les sénatus consultes, les constitutions impériales et la jurisprudence. Le peuple romain a été appelé le « peuple du droit » en raison de son soucis de justice et d’humanité. L’empire romain est divisé en

HDD commentaire !!Ulpien, célèbre juristeconsulte de Rome, théorise le pouvoir impérial totale et absolue, à travers sa formule « Quod principi placuit legis habet vigorem », traduit en français par « ce qui plaît au prince à force de loi ». En effet, ici, Ulpien démontre alors que la législation est impériale. En effet, les empereurs légifèrent en émettant directement des constitutions impériales, du nom latin de Constitutiones. Cependant, dans la pratique, l’empereur, chef de l’État, ne fabrique

Les sources du droit Le droit a quatre sources traditionnelles : la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. Au cours de l'Histoire ces éléments ont eu des proportions et des conceptions différentes dans le droit. I-La Loi Définition : Acte pris pour un pouvoir institutionnel quel qu'il soit. Un acte est un texte écrit qui peut contenir une prescription (commandement) qui a une force obligatoire. La loi implique la sanction. La loi crée le droit. Au sens large

Histoire du droit des obligations Sommaire ! Première partie. Repères historiques du droit ! Chapitre 1. Des origines de l’ancien droit civil romain
 ! Chapitre 2. Le droit romain dans le Haut Empire romain ! Chapitre 3. Le droit romain dans l’Antiquité tardive ! Chapitre 4. Le droit français depuis le Moyen Age ! Deuxième partie. La notion d’obligation à Rome ! Chapitre 1. La définition de l’obligation selon les jurisconsultes romains
 ! Chapitre 2. La classification des obligations

1 INTRODUCTION A L’HISTOIRE DU DROIT www.cahd-bordeaux.com -> accéder à l’espace étudiant -> plan de cours+bibliographie Compléter le cours avec les manuels, un en particulier qui sert pour les deux semestres : Jean Louis Thireau, Introduction historique au droit, publié chez Flamarion, dernière édition. Programme : des Francs à la Révolution Française. L’histoire romaine, c’est 13 siècles et de la fin de l’époque romaine à la révolution c’est également 13 siècles. Il y a des périodes avec plus de

Introduction historique au Droit Introduction Le droit est l’ensemble des règles visant à organiser la vie en société et sanctionnées par la puissance publique. A l’origine, les règles de droit étaient coutumières. Une coutume est une pratique, un usage, une habitude qui, avec le temps, et grâce au consentement et à l’adhésion populaire, devient une règle de droit, bien qu’elle ne soit pas édictée en forme de commandement par les pouvoirs publics. Les coutumes ne sont pas écrites. Elles

 Introduction historique au droit On trouve en Europe plusieurs familles de Droit. Les deux principales sont celles des Droits continentaux (Français, Allemand, Espagnol …) et le « Common Law » (Droit anglais, irlandais). Droit, Dirito, Derecho, Recht … tous viennent de la racine latine « directum » (Direction). Le droit, c’est l’ensemble des règles juridiques qui régissent la vie en socitété. Les sources du droit sont nombreuses, cependant les juristes français contemporains en retiennent

conquérant romain. L'ensemble de ces lois ont des caractères communs B. les lois ont des caractères communs. Caractères communs sont tout d'abord : la non rétroactivité : ce qui agis en arrière, loi depuis les romains le contraire de l’état de droit. Insécurité juridique si il y a une rétroactivité de la loi. Une loi nouvelle ne vaut que pour l'avenir. Perpétuité : loi ne connaît pas de désuétude. Elle est perpétuelle. Seule la loi postérieure peut déroger à la précédente. (''lex posterior derogat

Histoire du droit privé Le 22/01/08 Chapitre 1 : Les sources du droit romain Remarques : Les sources sont multiples, pas d’unicité des sources du droit à Rome. Les romains ont toujours eu une approche très concrète, pragmatique, procédurale du droit. Les romains n’ont jamais eu le culte du droit écrit. La pratique de l’écrit à Rome est tardive et une influence orientale. L’ancien droit romain est plutôt coutumier, des usages et du concret. Les romains sont un peuple de juriste mais pas

Introduction historique au vocabulaire juridique Droit : « directum » (latin) signifie droit dans le sens d’une direction droite On peut le définir comme l’ensemble des règles régissant la vie d’une collectivité humaine reconnu comme telle et observer par cette collectivité. Justice souvent assimilé aux tribunaux qui se doivent d’appliquer le droit et de rendre les décisions justes. Pour le juriste la notion de justice a un sens subjectif et un sens institutionnel. Subjectif acceptation