Concertation

sur le web que dans les bibliothèques, et de nous servir des documents télévisés de l’I.N.A (institut national de l’audiovisuel) ainsi que le C.D.I (centre de documentations et d’informations) du lycée Fénelon. Régulièrement, lors de séances de concertations, nous avons mis en commun le fruit de nos recherches et couché sur le papier notre travail. Notre récolte de documents fut prolixe. Cependant, nous avions eu du mal à trouver des discours d’Hitler. Pour y remédier, nous avons pris rendez-vous auprès

sécurité civile traduit la volonté, énoncée dans le livre blanc Affaires étrangères et celui Sécurité et défense, d’un traitement global de ces problématiques. Composée de diplomates, de militaires et de policiers, la DCSD travaille en étroite concertation avec le ministre de la Défense et celui de l’Intérieur. Elle propose une coopération structurelle, complémentaire d’une coopération opérationnelle menée par l’État-major des armées, les différentes armes et la gendarmerie d’une part, et par le

et de l’importance des travaux. Soumis à l’avis Sont concernés, toute élaboration ou révision d’un SCOT ou d’un PLU (modification pas concernée) toute création à son initiative d’une zone d’aménagement concertée et liste de projet soumis à une concertation préalable. * Situé dans une zone exposée à un risque sismique, volcanique ou cyclonique (liste) Similaire 1285-5 Code minier : plus restreint car ne concerne que les ventes Si refus de diffusion, il faut saisir la commission d’accès aux docs

charge, le médiateur ou personne qualifiée, le règlement de fonctionnement, le projet d’établissement ou de service, le conseil de la vie sociale. - La loi du 5 Mars 2007 réformant la Protection de l’enfance : « Élaborée au terme d’une très large concertation, la loi n°2007-293 du 5 Mars 2007 réformant la protection de l’enfance poursuit trois objectifs : renforcer la prévention, améliorer le dispositif d’alerte et de signalement, diversifier les modes d’interventions auprès des enfants et de leur famille

les instances paritaires compétentes doivent être préalablement informés. La loi organise de plus un recours devant la commission de concertation des services médicaux du ministère de l'Emploi et du Travail, puis devant les tribunaux si la commission ne s'est pas prononcée. En cas de transgression de l'interdiction de licenciement émise par la commission de concertation ou par le tribunal, une indemnité est accordée au médecin du travail.

financiers (AMF en France, SEC aux Etats-Unis) afin d’’éviter de nouveaux scandales comme l’affaire Enron • A quel niveau ? Au plan national, en Europe, dans le monde ? o Nécessité d’avoir une réponse au niveau mondial mais problème de concertation • Privilégier les activités classiques (crédit et financement) à celles des marchés dérivés o Préférer un financement classique (moins rémunérateur mais moins dangereux) à un financement spéculatif o Utilisation plus

ne sont pas aisés à apprécier. * 1. Existence d’un accord  Cet accord doit entraîner des obligations pour chacune des parties à l’égard des autres. Une situation de fait résultant d’un PARALLELISME des comportements entre associés sans concertation préalable ne saurait, à elle seule, constituer une action de concert. La Cour d’Appel de Paris a ainsi jugé dans un arrêt du 10 mars 1992 (RJDA 12/92 n° 1144) que le seul fait d’être actionnaires, voire membres du Conseil d’Administration, d’une

BRETAGNE : UN ESPRIT D’ÉQUIPE Une concertation active Communes, intercommunalités, départements, Etat et ses services déconcentrés, institutions sportives elles-mêmes organisées en fédérations, ligues et comités, associations… tous contribuent à la promotion et au développement des activités physiques et sportives en Bretagne. Ce sont les interlocuteurs naturels et privilégiés du Conseil régional. Dès 2004, la nouvelle majorité régionale a souhaité une concertation active en organisant dans les quatre

protègent les particuliers et les groupes sociaux contre les actes arbitraires ou illégaux commis par l’Etat ou les tierces parties, est le fruit d’une négociation laborieuse, conduite en plusieurs étapes. Des termes comme «consensus», «dialogue», «concertation», «partenariat» commencent à devenir récurrents, pour traduire une ambiance politique, qui apparaît, aux premières années de la décennie 1990, plus comme une recherche d’un nouvel équilibre que comme une consolidation de l’apprentissage d’une

Le Secrétariat de la politique linguistique (SPL) Le Secrétariat à la politique linguistique exerce une mission de coordination, de concertation et de promotion à l'égard de la politique linguistique du Québec. Il veille, notamment, à la cohérence et au suivi des actions gouvernementales dans le domaine linguistique, et ce, en concertation avec les trois organismes créés par la Charte de la langue française, soit l'Office québécois de la langue française, le Conseil supérieur de la langue