Conseil régional d'Île-de-France

premier plan. C’est grâce à cet outil que le ministère de la culture et de la communication entend soutenir les grands ensembles patrimoniaux dont il a la charge et qui constituent des sources de développement et de rayonnement international de la France. “Grâce à l’élaboration de schémas directeurs […], je souhaite que nous dépassions la logique d’opérations au coup par coup qui a trop longtemps prévalu. L’État joue ainsi plus pleinement son rôle de contrôle scientifique et technique en se dotant

pluridisciplinarité et valoriser les résultats de la recherche. On notera ainsi, les 29 et 30 novembre prochains, les journées consacrées à La construction de la professionnalité éducative, en partenariat avec l’Aforts, le Groupement national des instituts régionaux du travail social (GNI) et le Centre national de formation et d’études de la Protection judiciaire de la jeunesse (CNFE-PJJ). Pour en savoir plus ( Hélène Darriet, 01 58 80 87 11, darriet@cnam.fr Pour télécharger le dossier de presse ( http://presse

cas. On peut diviser les PME en trois catégories selon leur taille : une micro entreprise a moins de 10 employés, une petite entreprise a entre 10 et 49 employés et une entreprise moyenne a entre 50 et 249 employés. Cependant, il est à noter qu’en France, les dispositifs d'aide aux PME précisent, au coup par coup et compte tenu de la cible d'entreprises visée, les seuils de salariés à partir desquels les entreprises ne peuvent plus être éligibles, ces seuils allant de 50 salariés à parfois 2500. Ce

(gracieux) Demande totale de dégrèvement = décharge (contentieux) remise (gracieux) Taxe d’enlèvement des Ordures Ménagères: Les Ets industriels sont exonérés de droit ; les locaux à usage industriel ou commerciales ont également mais sur décision du Conseil Municipal. 4. DE LA TP À LA CET A compter de 2010 : Suppression de la Taxe Professionnelle et suppression de la cotisation minimale de Taxe Professionnelle Création de la Contribution Economique Territoriale (CET) La CET a pour

il va y avoir une évolution des fondements qui a pour origine les préoccupations ponctuelles économiques et financières. A partir des années 1970 le droit de l’environnement se construit en France et sur la scène internationale et intervient dans tous les domaines de la société. Par exemple, 1964 en France la loi sur l’eau. Cependant, la préoccupation environnementale est toujours indirecte et utilitariste car l’Homme ne protège pas l’environnement pour l’environnement mais car il lui est utile

La France en villes Atlande Villes en fiches ** PARIS ** Les mobilités dans le Grand Paris Le Grand Paris va jusqu’au Havre. Il dépasse donc le cadre administratif. L’axe « Transports et mobilité » est l’un des quatre thèmes de la consultation internationale lancée sur le Grand Paris. Il s’agit de faire de Paris une « métropole du XXIème siècle » (ou de « l’après Kyoto) privilégiant une gestion durable des déplacements. Dix projets d’architectures : les grandes lignes Chaque projet fait

Vers une économie territoriale et durable notions clés et champs d’actions pour appréhender les projets territoriaux de développement durable dans leur versant économique teddif territoires, environnement et développement durable en Île-de-France www.teddif.org décembre 2012 2 www.teddif.org teddif En dépit d’un engagement toujours plus important des collectivités en faveur de stratégies territoriales de développement durable (agendas 21, plans climats territoriaux...), il est frappant

d’assurance maladie (Ugecam), les Unions régionales des caisses d’assurance maladie (Urcam) et les Caisses régionales d’assurance maladie (Cram) - pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles - forment un réseau appelé branche maladie, piloté par un organisme national, la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts). > La branche retraite. Les Caisses régionales d’assurance maladie (Cram) et la Caisse régionale d’assurance vieillesse (Crav) de Strasbourg

le cadre institutionnel de l’écriture professionnelle Septembre 2014 Ce travail est l’œuvre collective de Anne OLIVIER Cabinet TESSITURES Paulette BENSADON DGCS Jacques RIFFAULT Institut régional de travail social Ile-de-France Montrouge- Neuilly/Marne Colette THOMMERET DRJSCS Ile-de-France

DOSSIER D’AFFILIATION/ADHESION DES CLUBS DE FUTSAL A L’UNION NATIONALE DE CLUBS DE FUTSAL – UNCFS (SAISON 2011-2012) UNION NATIONALE DES CLUBS DE FUTSAL - UNCFS Correspondance : C/o Jérôme Brachet • 27, rue de Sèvres • 92100 Boulogne-Billancourt • France Pour contacter le Bureau : bne@uncfs.org • Pour toute information, envoyez un courriel à webmaster@uncfs.org Site Internet : http://www.uncfs.org/ 0 Dossier d’affiliation des associations – Saison 2011-2012 – Document édité par l’UNCFs, le mercredi