Contrats Commerciaux Maroc

Commercialisation Rapport de stage de fin d’études sous le thème : Animation des agences commerciales de Maroc Telecom Préparé par : SAIDI Hind Encadré par : Pr. EDDAKIR Abdellatif Mlle. FTOUHI Nadia Année universitaire : 2006/2007 Remerciement 2 La réalisation de ce modeste travail doit beaucoup à l’aide précieuse et conseils reçus des enseignants et le personnel de la division commerciales qui ont beaucoup contribué par leurs suggestions et critiques. Ainsi je tien à exprimer

 ROYAUME DU MAROC SOMMAIRE Introduction 05 Synthèse du programme de formation 06 Description de la compétence 07 Les séquences du module de compétence 08 Séquence 1 09 1-1 Caractériser l'activité commerciale et les conditions d’acquisition du statut de commerçant…………………………………………………………………………………………..10 1-2 Présenter le régime juridique et les conséquences

La franchise au Maroc Situation, limites, perspectives. 2011/2012 Sommaire Remerciements ……………………………………………………….3 Sommaire.......................................................................................…...4 Introduction …………………………………………………......……6 Partie 1: Les fondements théoriques de la franchise…………………8 I. La franchise, son esprit et ses différents

Introduction GENERALITES DU REGIME JURIDIQUE DES ACTES DE COMMERCE PLAN Introduction I- Preuve de l’acte de commerce A- La preuve : Facilités offertes aux commerçants 1- principe de liberté en droit commercial 2- Portée du principe B- Spécificité de la preuve électronique selon la loi 53-05 1- L’écrit de l’acte sous seing privé électronique 2- La signature de l’acte sous seing privé électronique 3- Le défaut de reconnaissance de l’acte authentique électronique par la loi 53-05 II- l’exécution

INTRODUCTION Le but de toute entreprise commerciale est d’écouler sa marchandise, ses produits afin de les mettre à la disposition du client. Aujourd’hui, il est assez rare que le fabriquant vende directement sa marchandise à l’utilisateur final. Une multitude d’intermédiaires, aux noms variés s’interposent entre le producteur et le consommateur. Ainsi est apparue la notion de circuit de distribution par lequel une entreprise détermine sa technique de marketing afin d’écouler au mieux ses

yal INTRODUCTION Depuis 1957, la Royal Air Maroc assure le transport de passagers et de fret, en permanence guidée par une exigence toujours plus grande de qualité, de sécurité et de confort. Entreprise nationale, convaincue de son rôle citoyen, Royal Air Maroc contribue au développement économique du pays et à son image internationale. Elle couvre les principaux marchés à fort potentiel de développement et elle constitue aussi un

Les retenues à la source au Maroc Disposition de la législation interne au Maroc : L’article 5 du code général des impôts prévoit que les sociétés n’ayant pas leur siège au Maroc, appelées sociétés non résidentes sont imposables à raison des produits bruts énumérés à l’article 15 du CGI qu’elles perçoivent en contrepartie de travaux qu’elles exécutent ou de services qu’elles rendent, soit pour le compte de leurs propres succursales ou leurs établissements au Maroc, soit pour le compte de personnes

cours de change, révélant par là toute l’importance de la sphère financière pour la promotion des exportations. En effet, l’exportateur a besoin d’un environnement financier favorable qui lui permet non seulement d’effectuer ses transactions commerciales et financières en devises avec toute la souplesse nécessaire mais de se procurer également des financements au moindre coût et de pouvoir gérer sa trésorerie en se couvrant contre les fluctuations des cours de change, de taux d’intérêt et de prix

II- Les raisons qui poussent les entreprises à se délocaliser : 5 III-Relation entre le Maroc et la Chine (Le géant économique mondial) 7 Relations bilatérale Sino-Marocaines: 7 I-Relations entres les entreprises marocaines et les entreprises françaises. Des liens économiques et financiers  Sur le plan économique, la  France est le premier partenaire commercial du Maroc   et les échanges commerciaux entre les deux pays ont progressé en 2000 à un rythme plus soutenu qu'au cours des dernières

INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : LA FRANCHISE AU MAROC I. Qu’est-ce que la franchise ? II.Histoire de la franchise : A. Etymologiquement B. Historiquement 1. En France 2. Aux états unis III.Le secteur de la franchise au Maroc : A. Les dates clés B. Typologie des franchises implantées au Maroc : 1.Les franchises par branches d’activité 2.Nature des réseaux de franchise 3.Origine des enseignes 4.Répartition géographique C. Environnement institutionnel et financier