Contrefaçon

http://www.larvf.com/,vins-chine-viticulture-vignoble-7e-producteur-mondial-la-rvf-pekin-mouts-millesimes,13186,4246901.asp#articles http://www.atlantico.fr/decryptage/grands-vins-francais-menaces-chine-contrefacon-olivier-thienot-403311.html En quelques années, la Chine est devenue le 7e producteur mondial. Tout d’abord un rappel de la situation actuelle. La Chine s’éveille peu à peu au vin, la consommation augmente et les vins français bénéficient de ce mouvement. Il est bon, malgré tout, de

Viagra est-il une contrefaçon ? Introduction Selon l’Organisation Mondiale de la Santé (1992),  « un médicament contrefait est un médicament qui est délibérément et frauduleusement muni d’une étiquette n’indiquant pas son identité et/ou son origine véritable ». La contrefaçon de médicament est en constante augmentation dans le monde entier. En effet les estimations de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) relatent que 10 à 30 % des médicaments sur le marché sont des contrefaçons. En ce qui concerne

roitETUDE 1 : Contrefaçon La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences.La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle : horlogerie (montres), reproduction musicale (disque vinyl, puis CD musical), production de vêtements (ex. pantalons, tricots, de marques réputées), production alimentaire (ex. sauce mayonnaise dite naturelle), accessoires de luxe (ex. parfum

Estelle Terminale Bac Pro secrétariat Objet d’étude : Contrefaçon de médicaments Lycée professionnel Anne Veaute SOMMAIRE : * Introduction p.3 * Définition de la contrefaçon de médicament p.4 * Typologie des médicaments contrefaits p.5 * Comment expliquer la progression de la contrefaçon ? p.6 * Quels sont les risques pour la santé ? p.7 * Conclusion p.8 Introduction La contrefaçon de médicaments est un fléau dont les conséquences sur la santé publique

Quelques extraits (10% maximum) Le marché des cosmétiques, problèmes juridiques et contrefaçons [...] Le Musée de la Contrefaçon et l’Union des Fabricants. Créé en 1951, le Musée de la Contrefaçon est géré et animé par l’Union des Fabricants, organisme français de lutte anti-contrefaçon, fondé en 1872 et reconnu d’utilité publique en 1877 sous la tutelle des Ministères de l’Industrie et de l’Intérieur. A ce jour, l’Union des Fabricants regroupe des entreprises et des fédérations professionnelles

d’étude proposé : La contrefaçon Problématique : En quoi la contrefaçon nuit-t-elle à l'économie mondiale ?Qu’est-ce qu’une contrefaçon ? La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'unlogiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Développement De nos jours, tous secteurs confondus le commerce dela contrefaçon s’évalue

Grégoire Louineau et Benjamin Collignon 1ere ES 1 Les dérives de l’industrie pharmaceutique Table des matières Introduction p.3 I) Les contrefaçons de l’industrie pharmaceutique p.4 1) Historique de la contrefaçon 2) Les contrefaçons de médicaments II) Éthique et marketing p.8 1) Les dérives de l’industrie pharmaceutique 2) Les problèmes d’éthique III) Les dangers de la vente par internet et du libre-service p.13 1) L’automédication 2) La

Économie droit Établissement: St Louis La contrefaçon un fléau en évolution: Objet d'étude: la contrefaçon Introduction: Articles contrefaits: un fléau en pleine évolution La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant

Parallèlement, le maroquinier continue d'innover. C’est à son fils Georges Vuitton que l’on doit la création en 1888 d’un nouvel imprimé, damier brun et beige orné de la répétition "L. Vuitton marque déposée" (pour lutter contre les premières contrefaçons). En 1896, cet imprimé évolue et donne naissance à la toile Monogram, élément fondamental du succès de la marque. Grâce à ce signe distinctif, les produits Louis vuitton seront à jamais identifiables au premier coup d’œil. Georges Vuitton

RELATIVE AU RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE : TRANSPOSITION EN FRANCE – PROJET DE LOI ADOPTE PAR LE SENAT Les mesures pour prévenir la poursuite d’actes argués de contrefaçon avant l’obtention d’une décision au fond, comme l’interdiction provisoire, sont facilitées. En cas de condamnation pour contrefaçon, des mesures punitives supplémentaires sont introduites : évaluation dissuasive du préjudice, confiscation ou destruction des produits contrefaisants et des matériaux et instruments