Contrefaçon

La contrefaçon, un fléau en évolution. Sommaire : -Introduction -Définitions -Problématique II) Le prix est plus attractif A) Coûts de production moins élevés II) Manque de dissuasion envers ce délit A) Manque de contrôle B) Sanction insuffisante III) Conclusion Sources des documents Introduction : La contrefaçon à toujours existé mais son essor à commencer depuis 1980 car la mondialisation favorise les échanges entre les pays émergents et les pays occidentaux. La contrefaçon touche

La contrefaçon Définition de la contrefaçon : La contrefaçon est l’imitation ou la reproduction ou l’imitation d’une marque, d’un brevet, d’un dessin (logo de grande marque …), sans même avoir demandé l’accord de celui qui l’a créé. La contrefaçon touche des secteurs variés tel que l’agro-alimentaire, le cinéma, la littérature, le textile… La contrefaçon ne cesse d’augmenter, ce qui engendre de nombreux problèmes, notamment économique. Pourquoi la contrefaçon est en augmentation : Avec

SANCTIONS DE LA CONTREFAÇON La contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante, amplifié par la mondialisation et par la vente sur Internet. Aucun secteur de l’activité économique n’est aujourd’hui épargné et la gamme de produits contrefaits ne cesse de se diversifier. Selon une étude de l’OCDE de février 2011, la contrefaçon représente 5 à 7% du commerce mondial. L’achat de produits contrefaits est sanctionné en France comme dans les pays de l’Union européenne et constitue un délit

d’étude 4 Problématique : Quelle est l’évolution de la contrefaçon sur un produit ? Définition : Réalisée dans un but de concurrence et d'appréhation de clientèle, notamment par imitation des marques, de dessins ou de modèle, la contrefaçon est un moyen par lequel le contrefacteur créer une confusion entre le produit original et le produit contrefait au détriment de celui qui dispose des droits de propriété intellectuelle. La contrefaçon s'applique à la traduction, l'adaptation ou la transformation

 La contrefaçon se définit par la reproduction de produit comme des voitures, vêtements, médicaments. On désigne un produit contrefait quand il est déclaré comme authentique alors qu’il s’avère être une imitation total et partiel. Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques : la fabrication, la distribution et la consommation. Elles échangent continuellement

Introduction Définition de la contrefaçon : La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’une marque, dessin, brevet, logiciel ou droit d’auteur, sans l’autorisation de son titulaire, en affirmant ou en laissant présumer que la copie est authentique. La contrefaçon a toujours plus ou moins existée, mais elle s’est beaucoup accentuée depuis une vingtaine d’années, depuis le début de la crise économique. Problématique : Quels sont les risques

Introduction La contrefaçon est une atteinte à un droit de propriété. Elle consiste dans le fait d’avoir copié une œuvre ou fabriqué un objet sans l’autorisation du titulaire du droit de propriété. Mais les produits contrefaits les plus exporté sont fabriqué en Asie dont la Chine est l’empereur dont nous subissons les effets. A travers le sujet traité, nous verrons, la naissance de la contrefaçon, ensuite, la situation de la Chine et celui de la France et je terminerai sur les risques et les dangers

sur la contrefaçon et a pour thème « La contrefaçon chez Megaupload ». Parmi c’est 4 thèmes étudiés au cours des trois années de baccalauréat professionnel j’ai dû crée un dossier sur la contrefaçon. Alors ma problématique est « Quelles sont les sanctions possibles ? Est-ce un délit qui est puni par la loi ? Quels moyens ont été mis en place pour lutter contre cela ? ». Dans un premier temps, j’expliquerais la contrefaçon et le système mis en place pour lutter contre la contrefaçon et son impact

 La contrefaçon et le consommateur Plan du dossier présenté: 1) Annonce du plan 2) Définition de la contrefaçon 3) Quel risque peut prendre un consommateur en cas d'achat d'un produit de contrefaçon? 4) Quels sont les recours que dispose un consommateur l'ors d'un achat de produit contrefait? Annexes: Annexes 1: Les conseils de la DGCCRF Annexes 2: Exemple d'objets contrefait La contrefaçon et le consommateur Après

La contrefaçon La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La première partie sera consacrée au délit causé par internet dans le secteur audio vidéo. Suivra, en second lieu le textile et sa contrefaçon. Ensuite les différentes procédures encourues. Puis en dernier lieu les administrations pour lutter contre la contrefaçon. La