Contrefaçon

direction l’abattoir. Quelques abattoirs du pays – Alès (Gard), Pézénas (Hérault) et Valenciennes (Nord) – seraient concernés. http://www.parismatch.com/Actu/Societe/Nouveau-scandale-autour-de-la-viande-de-cheval-525932. La contrefaçon La contrefaçon est une pratique qui existait depuis longtemps dés nos plus ancien ancêtres Bien avant l'utilisation des billets et des pièces de monnaie, lorsque les gens payaient avec des fèves de cacao, il y avait déjà des escrocs qui en fabriquaient

| |CONTREFAÇON. LE PAYS PREND UNE PLACE TOUJOURS PLUS IMPORTANTE SUR LE MARCHE DES COPIES. DOUANES POREUSES ET LOIS INADAPTEES SONT MISES| |EN CAUSE. | |Lorsqu’on parle de contrefaçon, la Suisse se trouve en général du côté des victimes. L’horlogerie en sait quelque chose. Mais, sur

 Pour les salaires  Pour les entreprises  Pour les consommateurs 3° La lutte contre la contrefaçon  Les moyens  Les sanctions 3. Conclusion 1. Introduction La contrefaçon a toujours existe depuis l’antiquité en passant par la révolution française, l’émergence du libéralisme de la révolution industrielle qui a laisse place au développement des marques commerciales. La contrefaçon ses une violation du droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou imiter quelque

pour désigner certains produits ou services.  L’interdiction passe par l’action en contrefaçon : si une personne ne respecte pas les prérogatives du propriétaire et empiète sur le monopole, l’acte de contrefaçon est constitué (pas nécessaire de démontrer l’intention de nuire). Il peut y avoir saisie des contrefaçons.   Outre la contrefaçon médiatique (ex. : sacs Vuitton et montres Rolex), d’autres contrefaçons sont plus diffuses (ex. : faire une paire de basket Nike supplémentaire par rapport

La copie illégale est un sujet très vaste et très important de nos jours. Elle peut se traduire sous diverses formes telles que la contrefaçon, le piratage, la diffusion de films en public sans autorisations (par exemple à l'école) et tout cela est une violation à la propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle est l'ensemble des droits accordés à l'auteur pour son œuvre. Aujourd'hui, grâce à internet, la copie illégale est devenue un phénomène massif. Cette pratique a un impact économique

mettre son nom partout » Al & Laura Ries. On le nomme aussi la « contrefaçon », elle se définit comme étant une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. En effet, la contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle

thème :  Économie  Droit Mon Objet d’étude : La contrefaçon Ma recherche documentaire DOCUMENT 1 Titre : principales saisies de contrefaçon Nature : Graphique Date : 09/01/2015 Source : http://www.douane.gouv.fr/data/file/7369.pdf Idée générale : Graphique qui montre les principale saisies par type de produit DOCUMENT 2 Titre : Campagne de prévention contre la contrefaçon par le CNAC Nature : Publicité

d’elles contre les manœuvres par lesquelles l’autre cherche à la détourner à son profit. Il convient de le distinguer des règles qui protègent les titres de propriété industrielle (brevets, marques de fabrique, dessins et modèles déposés) contre les contrefaçons ou imitations: bien que le but des règles de cette catégorie soit également la protection de la clientèle (à travers celle des moyens de production ou d’identification des produits appartenant à une entreprise), elles constituent une branche particulière

Analyse de la contrefaçon dont est victime Apple et Samsung Introduction : Je me propose dans ce dossier d’étudier la contrefaçon dont est victime Apple et Samsung. Ce sont deux enseignes qui sont en concurrence sur le marché du smartphone. Actuellement les médias s’emparent de ce sujet pour faire du buzz. De plus les jeunes achètent beaucoup de smartphone ne s’en rendent pas compte qu’il y a des « faux » Iphone ou Galaxy. Problématique :  Fin de partie dans le procès qui oppose Samsung et

Samsung, marque la plus contrefaite sur Internet Les marques de produits high-tech sont désormais les plus visées par la contrefaçon dans le e-commerce. Face à l'importance des enjeux, entreprises et État continuent de se mobiliser. Publicité La contrefaçon s'adapte aux tendances de consommation. Avant c’était le secteur de la mode qui était le plus copié. Désormais, ce sont les produits high-tech, smartphones en tête. Selon un classement de PriceMinister, que Le Parisien a dévoilé hier, sur les