Cours Droit Commercial Tunisie

Sciences Economiques et Commerciales de Tunis Rapport de stage pour l’obtention de la licence appliquée en web Marketing Présentation générale Dans le cadre de ma troisième année d’études au sein de l’Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis, j’ai eu la chance d’effectuer durant les trois mois allant du 1 Février 2010 jusqu’au 30 Avril 2010 mon stage de fin d’études au sein de Access to e-business, agence de conseil web Marketing en Tunisie. Son activité

IHEC Licence Fondamentale en Gestion 1ère année Enjeux économiques contemporains Notes de cours : Mondialisation 1 La mondialisation présente plusieurs enjeux pour l’entreprise. Elle a aussi plusieurs implications sur son environnement. Pour comprendre ces enjeux et les mutations de l’environnement de l’entreprise, l’on va souligner quelques aspects marquants de la mondialisation, les nouvelles conditions de développement de l’entreprise et les tendances dans la gouvernance économique mondiale –

La facilitation du transport international de marchandises entre les deux rives de la Méditerranée Occidentale Zeineb M’RAD Direction de la Planification et des Etudes Ministère des Transports TUNISIE Rapport de la délégation tunisienne Introduction. Je voudrais vous remercier au nom de la délégation tunisienne pour la tenue de ce séminaire, qui sera donc une occasion de discussion, d’échange d’expériences et d’informations, et de coopération entre les pays du Maghreb et les pays du nord à propos

E-mail : depf@depf.finances.gov.ma Octobre 2008TABLE DES MATIERES Introduction ………………………...…………………………………………. 2 1. Cadre réglementaire de la coopération économique et commerciale maghrébine….....……………………………………………………………………………... 2 1.1 La création de l’Union du Maghreb Arabe ………………..…………………………...…..2 1.2.Les accords commerciaux et tarifaires ……………………………………………………...3 2. Echanges intra-maghrébins ........……………...………………………………………....4 2.1 Un état des lieux…………………………….. ………………..……...…..………………….

……………………………………………………………11 1) L’information financière pour les sociétés cotées en France et en Tunisie ……………11 1 .1 – Tunisie……………………………………………………………………………………………………11 1.2 – France ……………………………………………………………………………….……………………11 1.3- Comparaison des sources légales ………………………………………….………………….12 1.4- Sanctions ………………………………………………………………………………….…………….12 2) Les autorités qui diffusent l’information financière (France, Tunisie) …………………….12 2.1 –les autorités des marchés financiers ……………………………………………………………12 2.2-

La société B/ Principales activités C/ Organisation de la société : Structure et Organigramme C 1 : Effectif C 2 : Politique d’investissement D/ Partenaire techniques étrangers de Carthage Cement Section 2 : Le secteur commercial et le déroulement commercial A/ Renseignement concernant l’activité de l’émetteur et de son évolution  A 1/ Activité d’exploitation de la carrière, de production et de vente des agrégats  A 2/ La production et la vente de ready- mix (béton prêt à

et Moyennes Entreprises en Tunisie Sommaire : I. Présentation des PME en Tunisie :  II. Moyens de financement des PME en Tunisie : III. Problématique de financement des PME en Tunisie : IV. Conclusion :

Paragraphe1 : le statut fiscal des contribuables domiciliés en Tunisie 40 Paragraphe2 : le statut fiscal des contribuables domiciliés hors de Tunisie. 44 Paragraphe 3 : règles applicables aux transferts de domicile. 46 Section 2 : la législation fiscale tunisienne en matière d'impôt sur les sociétés. 47 Paragraphe 1 : Entreprises dont le siège est situé hors de Tunisie. 48 Paragraphe 2 : Entreprises dont le siége est situé en Tunisie. 51 Chapitre 2 : L'élimination conventionnelle des

Thème : LE SECTEUR AUTOMOBILE ET LES IDE DANS LES PAYS DU MAGHREB( Algérie, Maroc,Tunisie) Introduction Ière Partie : L’Algérie I. L’environnement externe. A. Les actions du gouvernement B. Le marché automobile algérien C. Les coûts liés aux investissements directs à l’étranger D. La concurrence rencontrée dans le secteur II. Capacités, compétences, et ressources du pays. A. Les facteurs clés du succès du pays. B. Les ressources du pays. C. Les

droit marocain par Nabil le Mer 2 Déc - 0:18 L'étude du droit marocain dans ses diverses applications est intéressante, voire passionnante, peut être en raison de ses originalités, peut-être en raison de sa variété, de sa diversité, peut-être également en raison d'une essence qui lui est particulière, provenant de la situation du Maroc, au couchant du monde oriental, c'est-à-dire à l'ouest de la grande famille musulmane, et au contact du monde occidental et notamment, au cours des dernières décennies