Dalloz

Universitaires de Grenoble, Collection Le droit en plus, Saint-Martin-d’Hères (Isère), 2001, pp 36 à 40 ▪ Introduction générale au droit, 6ème édition, Patrick Courbe, Editions Dalloz, Collection Mémentos / Droit Privé, Paris, 1999, pp 27 à 29 ▪ Introduction générale au droit, 10ème édition, Patrick Courbe, Editions Dalloz, Collection Mémentos / Droit Privé, Paris, 2007, pp 3 à 13 ▪ Introduction générale au Droit, 2ème édition, Sophie Druffin-Bricca et Laurence-Caroline Henry, Editions

BIBLIOGRAPHIE • Droit civil : les biens, François Terré, Philippe Simler, 6ème édition, Dalloz • Les biens, Patrice Jourdain, Dalloz • Droit civil : les personnes, Jean Carbonnier • Leçon de droit civil : les personnes, Tome 1, 2ème volume, Florence Laroche-Gisseret, édition Montchrestien • Code Pénal, 104ème édition, édition 2007, Dalloz • Introduction générale au droit, Marie-Anne Frison-Roche, 2ème édition, T.D Dalloz • Droit civil : les obligations, Corinne Renault-Brahinsky, 3ème édition, Gualino

du jansénisme parlementaire, s'étaient établis pendant la Révolution française, dans l'ancien couvent des Jacobins. Notes 1. Jean Beaudoin. 2000. Introduction à la science politique. Paris: Dalloz, page 157. Voir aussi Bibliographie ■ Jean Beaudoin, Introduction à la science politique, Paris: Dalloz, 2000. ■ Guillaume Bernard, Eric Duquesnoy, dir., Les forces politiques françaises, Paris, PUF, 2007. ■ Guillaume Bernard, Jean-Pierre Deschodt, Michel Verpeaux, dir., Dictionnaire de la politique

internationales, Ellipses S. DREYFUS, Droit des relations internationales, Cujas S.SUR, Relations internationales, Montchrétien M. LASCOMBE, Droit international public, Dalloz J.J ROCHE, Relations internationales, et Théories des relations internationales, Montchrétien P.M DUPUY, Les grands textes du droit international public, Dalloz Sans oublier les sites officiels des organisations internationales (ONU, OTAN…) ou des états (Ministère des affaires étrangères…)

Ex. de présentation : I- OUVRAGES, THESES et MEMOIRES DRAGO (G.) (dir.), L’application de la Constitution par les Cours suprêmes (Conseil constitutionnel, Conseil d’Etat, Cour de cassation), Dalloz, Thèmes et commentaires, 2007, 165 pages. MONTALIVET (P. de), Les objectifs de valeur constitutionnelle, Dalloz, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle, 2006, 650 pages. II- DOCUMENTS OFFICIELS KOSCIUSKO-MORIZET (N.), rapport n° 1595, présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles

internationales, Ellipses S. DREYFUS, Droit des relations internationales, Cujas S.SUR, Relations internationales, Montchrétien M. LASCOMBE, Droit international public, Dalloz J.J ROCHE, Relations internationales, et Théories des relations internationales, Montchrétien P.M DUPUY, Les grands textes du droit international public, Dalloz Sans oublier les sites officiels des organisations internationales (ONU, OTAN…) ou des états (Ministère des affaires étrangères…)

siècles, Paris, LGDJ, 2000. - GAUDEMET (J.), Les institutions de l’Antiquité, Paris, Sirey, 1982. - CARBASSE (J.-M.), Manuel d’introduction historique au droit, Paris, PUF, 2011. - CASTALDO (A.) et MAUSEN (Y.), Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 2013. - DURAND (B.), CHENE (Ch.) et LECA (A.), Introduction historique au droit, Paris, Montchestien, 2004. - GASPARINI (E.) et GOJOSSO (E.), Introduction historique au droit et aux institutions, Paris, Gualino, 2011. - GAUDEMET (J.), Les naissances

substance de l’immeuble. Or, d’après l’article 525, il faut qu’il y ait un lien physique, qui en étant rompu doit entraîner une détérioration. Mais nulle part n’est fait mention de la notion de substance. On retrouve ce terme (d’après le Code civil Dalloz 2004 p542), dés 1975 dans un décision du tribunal d’instance de Lille. Cette référence à l’avantage de dépasser la constatation physique, et il est certains qu’il peut y avoir des situations où malgré l’absence de lien physique, l’accessoire est indissociable

où il répertorie les régimes en fonction du nombre de gouvernants, la démocratie est un régime ou tout le peuple gouverne, où «  chaque citoyen possède à l’égard du pouvoir un droit de participation et un droit de contestation  » (Lexique juridique Dalloz). La démocratie se particularise aussi selon les principes d’isonomie et d’iségorie  : l’égalité devant la loi et l’égalité d’expression et de paroles. On peut subdiviser la démocratie  : on parle en effet de démocratie directe (les citoyens exercent

BIBLIOGRAPHIE Les manuels incontournables : Lagroye Jacques, avec François Bastien et Sawicki Frédéric, Sociologie politique, Paris, Presses de la FNSP, Dalloz, coll. Amphi, 2002. Cohen Antonin, Lacroix Bernard, Riutord Philippe, Le nouveau manuel de science politique, La Découverte, 2009. « Des empires aux nations », Actes de la recherche en sciences sociales, 96-97, 1993. « Genèse de l’État moderne », Actes de la recherche en sciences sociales, 118, 1997. Anderson Perry, L’État absolutiste