Droit féodal

fois du conseil feodal et à la fois d’un contrôle du roi. 1- L’historique Phillipe le Bel est en delicatesse avce le pape. Le pape se trouve au sommet, et il reste sur le reforme gregorienne . il n’est pas sortis de cette logique. Phillipe LB est dans la logique de l’affirmation d’un état il va essayer de dissocier du pape est de l’empire germanique . Dans une affaire , le pape convoque tout les eveques de France à Rome, pour leur demander leur conseil, il à parfaitement le droit de faire cela.

LE SERVAGES ET SON ORIGINE JUSQU'AU 13EME SIECLE tiroir 1: le servage = Vient du latin servius qui signifie esclave ou encore un serf, il est donc un non libre comparé au colon qui eux sont libres en fait mais pas en droit ou encore les roturiers des personnes non nobles de classe inférieure. Le servage apparaît vers 1020-1030, lorsque les maitres du ban se posent en détenteurs des hommes, qu'ils vendent et donnent. Ce mouvelent par de la France et s'étend mais il se développe surtout dans

l'ensemble des hommes qui la compose. Elle transcende les hommes. On dit donc que la société française est irréductible à la somme des individus qui la compose. Cette personne morale (la société) met en place des institutions et surtout elle s'arroge le droit de diriger les individus. La question que nous allons nous poser est celle du fondement du pouvoir politique. Quelle est la légitimité du pouvoir ? La France a vécu davantage de temps sous un régime monarchique que démocratique. Est-ce que

histoire des institutions qui a souvent analysé les pouvoirs médiévaux en recourant à des catégories qui sont celles du droit moderne. Opinion traditionnelle des historiens du droit : entre la disparition du tribunal comtal carolingien (Xe-XIe) et l’apparition du tribunal royal (fin XIIe), il n’a existé aucune institution capable de rendre la justice face à l’anarchie féodale. Duby confirme la disparition de telles institutions et montre que seules les obligations morales et la pressions

HISTORIQUE AU DROIT Le latin n ‘est pas une langue morte Objet : Le droit sert à cerner la chose juridique Depuis les temps anciens les Hommes du droit tentent de le définir, on peut retenir la définition du juriste consulte Celse rapporté par Ulpien et celons laquelle «  jus est ars boni et aequi » cette définition allie le bien commun et l’équité pour définir cet art qu’est le droit. Depuis le XIXème siècle on note un nouvel effort de réflexion pour définir de manière contemporaine le droit et a

Introduction historique au droit I) Introduction L'histoire du droit n'est pas un cours de CG, même s'il va la nourrir. C'est un véritable cours juridique et politique. Il va nous montrer comment le droit se forme, comment la norme actuelle du droit se construit (droit positif= droit d'aujourd'hui), et comment ce droit va se développer et évoluer. D'où vient le droit ? Quelles sont ses racines ? Elles permettront de comprendre le droit actuel. L'égalité est importante en droit, il ne faut pas hésiter

parce que ce sont des terres sur lesquelles les droits de propriété sont partagés entre le seigneur et le tenancier. Le seigneur et le tenancier vont avoir des droits de propriétaires. Elles sont grevées de deux séries de droit de propriété : Une série au tenancier et le seigneur. Chaque série de droit est appelée domaine, ce sont les droits qui peuvent s’exercer sur la terre. Les tenures sont soumises à la théorie du double domaine. L’ensemble des droits possédés par le seigneur, c’est ce qu’on appelle

Histoire du droit, CM Sem-2 Histoire du droit, CM Sem-2 Histoire des institutions depuis 1789. Institutions : vient du latin « instituere » qui signifie établir qqc de stable, de durable. Il y a dans ce verbe l’idée de permanence. Appliqué au monde du droit, ce vocable institutions juridiques désigne des réalités diverses mais qui toutes ont en commun de comporter une idée : une manifestation créatrice et organisatrice de la volonté humaine. Les juristes distinguent parfois artificiellement

Rousseau). Dans le cas présent les émeutes de Laon ont, en effet, conduit à un acte juridique qui est la Charte de la commune de Laon. La charte est un document qui se présente comme une sorte de cessez le feu. En d'autres termes il y sera inscrit les droits et les devoirs des deux parties. Ceux du seigneur et ceux des bourgeois. Par une charte accordée par le roi ou le seigneur, garantissant les libertés de la ville, ainsi que son gouvernement par un maire et des jurés. La charte de Laon est datée de

La période jusqu'à 1066  - La pureté du droit d’Angleterre est vidé avec l’envasions normande. La période anglo-saxon Années 0 à 400 – La première phase de l’Angleterre. C’est la période des romans. Les romans ont apporté l’alphabet a Angleterre. Les romans voulaient agrandir leur empire, (un empire est basé sur l’expansion). A ce point il y avait déjà de la peuple qui occupait le territoire (les paillens = les non chrétiens). Leurs droit a ce point était le coutume. Un coutume est