Droit maritime

géographique « Charente Maritime » St Jean D’Angély Le Club Hippique de Saintes dans sa localité Le Club Hippique de Saintes m’a confié une mission de « développer la communication interne et externe du centre ». C’est pour ces raisons que je vais vous présenter la structure dans son milieu avec son historique, ses missions, ses partenaires,… 1.1 Situation Le « Club Hippique de Saintes » est situé en Poitou-Charentes, plus précisément en Charente-Maritime sur la Commune de Chaniers

LE TITANIC 1 Qu'est ce que c'est ? Le TITANIC était un paquebot de croisière, c'est à dire un énorme bateau pour transporter des voyageurs. Construit en 1909 en Irlande à Belfast par une compagnie maritime anglaise, la WHITE STAR LINE, c'était le plus luxueux navire de l'époque : il y avait une piscine chauffée, une salle de gymnastique, des salons et des cabines magnifiques ( la plus chère coûtait 4500$ ). C'était aussi le plus grand navire : long de 269 m, il pouvait contenir plus de 3500

complications en transit, cela évite les disputes et les ‘je croyais que…’. DIFFÉRENCES INCOTERMS 2000 et INCOTERMS® 2010: • SIMPLIFICATION: 11 Incoterms maintenant, au lieu de 13, dont 7 pour tous les modes de transport et 4 pour le transport maritime / fluvial. • 4 Incoterms disparaissent et sont remplacés par deux nouveaux: DAT remplace DEQ, tandis que DAP remplace DAS, DES, DDU. • INCOTERMS regroupés en 4 groupes: Groupe E: Departure = EXW Groupe F: Main Carriage Unpaid = FCA, FOB, FAS Groupe

Toutes les régions en Europe ont-elle le même poids que les régions françaises ? I Étude de cas: La Haute-Normandie Carte d'identité La Haute-Normandie est née du découpage régional de 1955. Elle est composée de deux départements: la Seine Maritime 76 et l'Eure 27. La Haute-Normandie (plus industrielle autour de Rouen) est séparée de la Basse-Normandie qui est plus rurale et plus agricole autour de Caen. L'identité est difficile car on se sent plus « normand » que « haut-normand ».

celle-ci. 2 L’EHPAD ALBERT JEAN LOCALISATION DE L’ETABLISSEMENT L’Etablissement d’ Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Albert Jean est situé en Seine Maritime sur la commune de LUNERAY. a) Présentation de la ville de LUNERAY La commune de Luneray1 est située dans le département de la Seine Maritime. C’est une commune rurale de 2167 habitants pour une superficie de 508 hectares. Des commerces de proximité tels que une pharmacie, des salons de coiffure, des boulangeries,

DISPOSITIONS RELATIVES AUX DROITS DE TIMBRE mis à jour jusqu’au 31 décembre 2007 1 DROITS DE TIMBRE Livre II du décret n° 2-58-1151 du 12 joumada II 1378 (24 décembre 1958) portant codification des textes sur l’enregistrement et le timbre TITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES Chapitre premier : Timbre de dimension Article premier Sont soumis à un droit de timbre de 2O dirhams par feuille de papier utilisée et quelle que soit sa dimension : Tous les actes et écritures soit publics

connaissances qu’il a déjà acquises durant sa formation, sous forme d’une réalisation à caractère appliqué. Présentation du secteur portuaire marocain, Le transport maritime est le mode le plus utilisé par le Maroc, il n’a aucune restriction quant au poids ou au volume des marchandises. Le secteur des ports joue un rôle majeur dans le développement économique du Maroc. En effet, plus de 98% du commerce extérieur transite

contractuelles assujetties aux différentes dispositions nationales et internationales obligatoires. 1 José David ENRIQUEZ ROSAS, Transporte Internacional de Mercancias, México, Editorial Porn1a,1999, p. 575, UNCTAD, Étude sur les Transports Maritimes, UNCTADIRMTI2001, chapitre VI. 2 Juan ENRIQUEZ, Transporte intemacional de mercancias, Madrid, Editorial Esic,1994, p. 205. Med sup Management 2012/2013 Page 3 Supply Chain Management III. DEFINITION DU TRANSPORT MULTIMODAL Le transport

risques : qui est le responsable ? Qui va supporter les conséquences des dommages des incendies, des vols ou des pertes pendant le transport. La répartition des coûts : qui paie quoi ? – Le transport – L’assurance – Les droits de douane à l’importation et l’exportation – Les frais annexes. Classification Les incoterms de vente au départ : les risques et les coûts du transport sont supportés par l’acheteur ((EXW, FOB, CIF, CPT…) Les incoterms de vente

bons. Le dynamisme de l’extraction minière et de la production métallurgique est alimenté par la reprise de la demande mondiale, les cours repartant à la hausse au LME. L’intensification de l’activité minière du territoire tire à la hausse le trafic maritime de la Nouvelle-Calédonie, à l’international comme à l’intérieur du territoire. Elle tire également la production d’électricité, qui est au plus haut, satisfaite par la production thermique. La capacité de production continue de se développer, notamment