Le Nom Et Ses Accessoires

Chapitre 1: Le nom et ses accessoires Section Première: Le nom: Le droit du nom devient un droit incompréhensible. Il y a trois problème donc trois sous sections. Sous Section Première: L'attribution du nom: Il y a trois mode d'attribution: Paragraphe Premier: L'attribution du nom par filiation: Paragraphe A) Un aperçut du droit antérieur à la loi du 4 mars 2002: Dans le droit antérieur à 2002 il y avait trois aspect, trois mode de dévolution: * La dévolution patrilinéaire du nom: C'est cela

1 : Le nom et ses accessoires Sous section 1 : le nom (...) D - Notion de double nom et de nom composé - double nom = nom formé par deux noms de famille - nom composé = nom acquis sur plusieurs générations, comportant, un ou plusieurs vocables. Peut être un nom à particule, mais également le nom résultant de l’adjonction du nom de l'adoptant à celui du nom de l'adopté à la suite d'une adoption simple - Transmission du double nom : lorsque l'un des parents (ou les 2) porte un double nom de famille

1/4 SALONS français internationaux UNIMEV (liste provisoire) Année Sigle Nom complet français Ville - Lieu Date de début Date de fin SECTEUR 2015 AERONAUTIQUE Salon international de l'aéronautique et de l'espace - paris le bourget PARIS - LE BOURGET (VIPARIS) 2015 ART FUNERAIRE Salon International de l'Art Funéraire PARIS - LE BOURGET (VIPARIS) 2015 BATIMAT Batimat - tenue conjointe aux salons Interclima+Elec et Ideo Bain PARIS NORD VILLEPINTE (VIPARIS)

1. Identité du point vente : HABITAT 2 rue la Défense Puteaux 92800 Téléphone : 01.55.91.91.32 Nom du responsable : Anaïs Nancy Activité : Equipement de la maison Statut commercial : Magasin succursaliste spécialisé, intégré. Statut juridique : SAS Surface de vente : 1400 m² Surface de réserve : 80 m² Nombre de caisse : 3 Effectif du magasin : Organigramme : annexe 1 Mission et rôle Nom prénom Poste Mission & rôle Nancy Anaïs Olivier Directrice Manager Diriger la société en définissant

N° de Matricule* : NOM : Prénom : | | | | | Partie « contrôle du dossier de PDUC » ATTESTATION DE CONFORMITE DU DOSSIER DE PDUC |STAGIAIRE :

POLICE : VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES Dans Nuit d’Errance D’Alex La Guma. Membres du Groupe : BOME OBAME Virginie BOUKOUMA Lucres Ravène NONGOU NZAMBA Miriam Naomi ONGANAGA MBOUROU Miguel Flory OUBALA MOUSSIROU Adam Année Scolaire 2012-2013 POLICE : VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES PLAN Introduction • La Police • Le Rôle de la Police Classique • La Police dans l’Apartheid • Vêtements et Accessoires • Suprématie • Instruction et Développement • Protection

l’ensemble ‘place des Terreaux’, il est accessoire à cet ensemble architectural. Dans ce cas, l’œuvre des deux artistes est déterminée par la cour comme accessoire par rapport à l’ensemble de la place, et non par rapport à des éléments qui lui sont autonomes. La différence est importante et on peut se demander si cela ne risque pas d’avoir des conséquences nuisibles sur les droits patrimoniaux des architectes. - De plus, le fait que le sol soit une accessoire de la place dans sa globalité ne fait

par le code de commerce :  - La personne doit exercer des actes de commerce  - La personne doit en faire sa profession habituelle B:  Deux conditions sont énoncées par la jurisprudence : - La personne doit accomplir des actes de commerce en nom propre  - La personne doit avoir la capacité de faire des actes de commerce A. Première condition : faire des actes de commerce  A partir du moment où une personne fait un acte qui correspond à la définition d’un acte de commerce, elle remplit

technologie utilisée: III.2/ Les concurrents: III.3/ Les clients: IV/ Segment des Logiciels: IV.1/ La technologie utilisée: IV.2/ Les concurrents: IV.3/ Les clients: V/ Segment des Accessoires pour périphériques informatique: V.1/ La technologie utilisée: V.2/ Les concurrents : V.3/ Les clients: VI/ Segment des Accessoires pour Solutions réseaux: VI.1/ La technologie utilisée: VI.3/ Les clients: VII/ Segment iTunes Store : VII.1/ La technologie utilisée: VII.2/ Les concurrents: VII.3/ Les clients:

Ville Lieu Nom du salon Périodicité Prochaine date Birmingham National Exhibition Centre AUTUMN FAIR INTERNATIONAL Salon d'automne des cadeaux et de la maison Annuel 07.09 - 07.09 2014 SPRING FAIR INTERNATIONAL Le grand salon européen des cadeaux et accessoires pour la maison Février 2015 Exeter Westpoint Exhibition Centre GIVING & LIVING Salon des idées de cadeaux et de décoration Annuel 11.01 - 14.01 2015 Glasgow Scottish Exhibition and Conference Center IDEAL HOME