Le Regime Economique Ivoirien

LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT EN COTE D’IVOIRE SOMMAIRE I. Présentation de la douane 2 A. Les missions de la douane 2 1. Mission fiscale 2 2. Mission économique 3 3. Mission particulière 3 B. Structure et fonctionnement 5 1. La structure 5 2. Le fonctionnement 6 II. La procédure de dédouanement 6 A. La déclaration en douane 6 B. La procédure de dédouanement 9 1. A l'importation 9 2. A l'exportation 11 3. A la réexportation 11 C. Les personnes habilitées à déclarer

ABBREVIATIONS 10 INTRODUCTION 12 PREMIERE PARTIE : APPROCHE THEORIQUE ET CONCEPTUELLE 16 Chapitre I : Environnement bancaire 18 1. Définition- Rôle et Fonction économique des banques 18 2. Environnement bancaire dans l’UMOA 21 3. Environnement bancaire Ivoirien 24 Chapitre II : Notions de prêt et de risque bancaire 27 1. Définitions et Eléments essentiels du prêt bancaire 27 2. Typologie des prêts bancaires 29

SOMMAIRE INTRODUCTION : ………………………………………………………………………………………………….3 PHASE 1 : PARTIE ECONOMIQUE …………………………………………….............6 Partie 1 : Présentation du cadre général du secteur maritime du Congo ……………………………...............7 Chapitre 1 : Présentation du cadre institutionnel du secteur ……………………………………………….....8 Chapitre 2 : Présentation des principaux acteurs du secteur …………………………………………………19 Chapitre 3 : Performances économiques du secteur ……………………………………………………..........25 Partie 2 : Diagnostic et perspectives

obligations. Le droit international privé régit les rapports entre particuliers ressortissants d’Etats différents. Il a pour but de déterminer quel droit national faut-il appliquer à une situation juridique internationale entre particuliers. Exemple : un ivoirien épouse une japonaise en France. Quel droit faut-il appliquer à leurs relations conjugales ? Les considérations d’ordre international mises à l’écart, la division classique du droit objectif est celle qui existe, sur le plan interne, entre le droit

La fiscalité est de nos jours un moyen de contrôle de la vie économique, politique et sociale des états modernes du monde entier. C’est pourquoi, pour aider à sa compréhension et sa mise en œuvre en Côte d’Ivoire, le gouvernement ivoirien comme de nombreux établissements professionnel ont décidé de former les étudiants dans les secteurs tertiaires. C’est dans cette optique que l’état à instauré le Brevet de Technicien Supérieur (BTS).Le BTS est donc un diplôme d’Etat acquis en deux phases :

SOMMAIRE  PREMIERE PARTIE : GENERALITES INTRODUCTION : EVOLUTION HISTORIQUE 1 - LA PRE-ASSURANCE 2 - TRANSFORMATION ECONOMIQUE ET SOCIALE 2.1 - CONCENTRATION DES PATRIMOINES 2.2 - ELARGISSEMENT DU DOMAINE DE LA RESPONSABILITE CIVILE 2.3- INTERET DE L’ASSURANCE EN GENERAL : NECESSITE DE PROTECTION DES PARTICULIERS PAR LA MAITRISE DES RISQUES 2.1- LES RISQUES PESANT SUR LES PATRIMOINES 2.2 - LES RISQUES PESANT SUR LES PERSONNES 2.3 – ASSISTANCE ET PROTECTION JURIDIQUE 3- L'ASSURANCE

DIPLOME D’ETUDES SUPERIEURES SPECIALISEES DES HAUTES ETUDES EN GESTION DE LA POLITIQUE ECONOMIQUE « DESS HE-GPE » AOUT 2009 SOMMAIRE SOMMAIRE iii AVANT PROPOS iv REMERCIEMENTS v DEDICACES vi LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES vii SIGLES ET ACRONYMES viii RESUME ix INTRODUCTION 1 CHAPITRE 1: CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE DE L’ETUDE 3 SECTION 1 : PROBLEMATIQUE, JUSTIFICATION ET OBJECTIFS DE L’ETUDE

introduction: Véritable chef-d’œuvre littéraire, Les Soleils des indépendances d’Ahmadou Kourouma a été écrit en 1968 en réaction aux régimes politiques africains issus de la décolonisation. Témoin authentique de ces années de profondes transformations tant que politiques que socio-économiques, l’auteur nous propose à travers son œuvre de voyager et de remonter dans le temps afin de découvrir une Afrique vilipendée et livrée à elle-même. A cet effet, le titre de

rencontrés. Bohui Dali, écrivain ivoirien (Afrique de l’ouest) a renversé dans son livre le mythe de Maïé. La nouvelle guerre, selon lui, n’est plus entre hommes et femmes. La guerre dans le poème de Bohui Dali est celle qui oppose le Bien au Mal. Il y a deux raisons principales qui expliquent mon choix pour un tel sujet: De prime abord, Maïéto Pour Zékia est le premier travail littéraire qui a abordé l’origine mythique du mariage et de la polygamie dans la société ivoirienne. En outre, Maïéto Pour

bord……………………………………………………39 Glossaire des acronymes ABC: Activity Based Costing ABM: Activity Based Management BL: Bilan CES : Conseil économique et social CGNC: Code Général de Normalisation Comptable CPC : Compte de Produits et Charges CT : Court terme ETIC : Etat des informations complémentaires EO : Estimations Originales FPI : Front Populaire Ivoirien IS : Impôt sur les Sociétés IR: Impôt sur le Revenu LT : Long Terme MT : Moyen Terme ONU : Organisation des Nations Unies OUA : Organisation