Les Officiers Du Roi

* Influence germanique : pouvoir incarné dans la personne du roi => pouvoir de commandement d’un peuple mais pas d’un territoire. La notion de publique n’existe pas => privatisation du pouvoir par le roi * Influence romaine : contacts entre barbares et romains => admiration de la civilisation romaine donc préservation des institutions romaines => titre du roi REX + prérogatives de l’état romain dans la personne du roi => rendre justice + battre la monnaie + droit de guerre et

l'estat de nostre royaume en mieux ». Par la suite, l'expression se rencontre assez fréquemment. Les derniers siècles du Moyen Age et notamment le 14ème siècle est celui de l'affirmation royal. Menacé et diminué par la guerre de 100 ans, le roi parvient néanmoins à poser les bases de l'Etat moderne et ce par une série de réformes qui tendent à le rendre maître de son territoire. Le royaume des Francs se transforme peu à peu pour devenir le royaume de France. La date de 1254, celle de la

patrimonialisation au bénéfice de leurs titulaires. En effet, les offices octroyés par le Roi à titre viager à l’origine, elles deviennent vénales et héréditaires. Afin de pouvoir s’acquitter des dettes de Charles VIII, le roi Louis XII va être le premier monarque à faire payer les offices. L’office par sa définition la plus simple est une fonction publique du Royaume monarchique, confiée a des officiers pour la gestion de ce dernier. La vénalité des offices est donc le principe des transactions

indispensables de la procédure pénale : travaillant sous le contrôle des magistrats, elle est chargée de la mise en œuvre concrète de l’enquête. Elle constitue à ce titre l’un des principaux auxiliaires du juge. Dans l’exercice de leurs missions, les officiers de police judiciaire peuvent recourir à certains moyens de coercition : garde à vue, perquisition, saisie. Ils exercent ces prérogatives dans un cadre juridique particulièrement précis et sous le contrôle de l’autorité judiciaire, gardienne de la

Histoire moderne Introduction : un homme, un roi, un règne. La période situé entre le 16ème et la fin du 18ème siècle. Moderne parce que les intellectuels ont eu le sentiment de vivre dans une époque moderne car il y a eu des nouveautés, des ruptures. La rupture de l'invention de l'imprimerie vers 1450, la découverte de l'Amérique en 1492. Puis il y a le sentiment qu'on sort d'une époque d'obscurité et de barbarie. L'idée qu'on revenait à une civilisation aussi brillante que celle des grecs

les etat generaux leurs débuts jusqu'à la révolution En temps de crise grave que le Roi n'arrive pas à élucider il existe une solution pour ce dernier: la convocation des états généraux. Les Etats généraux rassemble des députés élus pour chacun des trois ordres, le clergé, la noblesse et le tiers état, et convoqué par le Roi. Ils seront ici étudier de leur création par Philippe le Bel en 1302 à leur disparition en 1789. Comment fonctionne les états généraux et comment ont'il évolué au cours

ABSOLUTISME ET ARBITRAIRE C. Les limites juridiques de l’absolutisme : le rôle de la coutume En dépit des difficulté avec ses Parlements, le roi est le législateur suprême. Mais il nepeut légiférer que dans le domaine de l'ordre public. En effet le vaste secteur du droit privé estrégi par des usages populaires répétés, par des coutumes. Situation qui, ici encore, s’apparentemal à l’idée que nous nous faisons de l’absolutisme monarchique.La coutume est un usage juridique oral qui tire sa force

va connaître de graves crises comme la guerre de 100 ans, des crises comme les guerres de religion, la guerre de 30 ans qui va opposer sous Louis XIII la France à l'Empire, les crises de la fronde. Ces graves crises vont convaincre les sujets du roi qu'il faut un pouvoir fort, lorsque l'absolutisme va se développer les français seront d'accord. Chapitre 1er : La monarchie d'Ancien Régime, une monarchie devenue absolue Absolutisme se développe progressivement après la guerre de 100 ans. C'est

La patrimonialité de l’office A partir du 8ème siècle, le roi devenu souverain, a restaurer son autorité face au seigneur et reconquit ses territoires. Il a alors besoin de déléguer une partie de son autorité pour faire exécuter ses ordres. Le terme d'officier apparaît dès le XIVe siècle dans la langue administrative, il désigne les titulaires d'un office, c'est-à-dire une fonction de l'Etat dont le caractère essentiel est d'être stable. Pour accéder à cette fonction d’officier , il faut d’abord

d’Henri IV (XVIème). Au XIIIème, le roi a du mal à s’imposer puis s’impose à la volonté aux seigneurs, au Pape et au St Empereur de l’Empire Germanique. Donc période de crises et de conflits entre le Roi et ses adversaires. La France moderne émerge petit à petit, chaque siècle se fonde sur les acquis du siècle précédent, annonçant les évolutions du siècle à venir. Le Roi de France a deux ennemis : l’empire et le Pape. I. La nouvelle conception de la Royauté A. Le roi empereur en son royaume Au milieu