Normativisme

la complexité que possède presque par nature le droit, on poussé de nombreux théoriciens du droit à se questionner sur la hiérarchisation de ses sources. Ces théoriciens après de nombreux débat, on choisi d’opter pour une hiérarchie inspirer du normativisme, théorie du droit développée par Hans Kelsen, se voulant dénuée de toute arrière pensée idéologique, qui énonce un système juridique souvent représenter sous la forme d’une pyramide dans laquelle on trouve au sommet le bloc de constitutionnalité

apologie d’une certaine forme d’état de droit (libéral et objectif). On ne peut pas s’en afficher ses propres arguments de valeur expliqué pourquoi l’état est soumis au droit. 3ème tentative : celle de Kelsen. Section 3 : l’état de droit et le normativisme : la réponse de Kelsen Chez Dugit et Malberg : Ils séparaient le droit et l’état. Kelsen : toute conception dualiste de l’état de droit nous invite, plonge dans la tentation de légitimer le pouvoir en place. Il faut arrêter de diviser le monde

interdit la peine de mort, une loi l'autorisant serait jugée anticonstitutionnelle, et serait abrogée immédiatement. Cette théorie de la suprématie de la constitution est d'ailleurs appuyée par la théorie d'un célèbre juriste, fondateur de l'école du normativisme : Hans Kelsen. B)La théorie de Kelsen La théorie de Kelsen tend à expliquer de façon objective tout le système juridique en fonction de l'ordonnancement des différentes normes et sources du droit, assurant ainsi une explication rationnelle

normes. * La société doit, pour garantir l’ordre social, le maintien de l’ordre et de la sécurité, se baser sur le droit et donc prôner le respect de ces règles. * Le modèle de droit ici présenté est celui de Hans Kelsen : la théorie du normativisme selon lequel « le droit découle de lui même ». Cette « théorie pure  du droit » est illustrée par une pyramide. À son sommet : la Constitution, suivent alors les lois, les décrets et les actes individuels du droit privé. Chaque acte s’emboite donc

fondamentaux reconnus par les lois de la République, de valeur constitutionnelle, concurremment avec le Conseil constitutionnel. 2) leurs places dans la hiérarchie des normes Hiérarchie des normes en droit français Inspiration : Hans Kelsen et Normativisme Bloc de constitutionnalité Bloc de conventionalités Bloc de légalité Principes généraux du droit Règlement (Décret • Arrêté) Actes administratifs (Circulaire • Directive) Les principes généraux se situent à un rang intermédiaire

définir comme « l’ensemble des règles de droit, en vigueur dans un pays donné à un moment donné, par opposition à un droit naturel et à un droit révolu reçu dans le passé » (Vocabulaire juridique, G.Cornu). Le droit positif repose sur la théorie du normativisme, élaborée par le théoricien Hans Kelsen au Xxe siècle, qui structure le droit dans une hiérarchie des normes, aussi appelée pyramide de Kelsen. C’est le droit « posé », de « positum », le droit tel qu’il existe réellement. Le droit positif et le

spécifique de la Constitution n’est pas réellement conforme aux normes fondamentales qu’incarnent la Constitution. Hans Kelsen né en 1881 et décédé en 1973 est juriste austro américain a l’origine de «La théorie pure du droit » fondateur du normativisme et de la pyramide des normes .Ce dernier appartient au mouvement du Positivisme juridique qui s’oppose au jusnaturalisme et qui s’appuie sur l’idée de conformité. Selon lui les normes doivent être hiérarchisées afin qu’un contentieux puisse aboutir

servir l'intérêt des plus faibles. 3.La pureté du normativisme C'est la théorie du droit de Kelsen. Il s'intéresse au droit du point de vu formel, peu importe le contenu de ces normes. Le normativisme se dit pure complètement indifférent a la question : « pourquoi obéit-on au droit ? ». Il ne s'intéresse pas au fond du contenu mais à la forme. 4.L'apport du réalisme juridique À l'universalisme de la forme du droit, le normativisme oppose le relativisme du fond. Il ne s'agit pas de

contrôle de constitutionnalité en Europe 1-Origines -Théorie pure du droit (1934) de Hans Kelsen : Théorie de la "hiérarchie"des normes avec la Constitution au "sommet" des normes : elles en tirent leur source mais aussi doivent s'y conformer (normativisme). Il fonde la Haute cour constitutionnelle d'Autriche en 1920. 2-Caractéristiques actuelles -Contrairement au modèle américain, le contrôle constitutionnel est centralisé dans le modèle européen généralement appliqué : une cour est choisie

règle qui lui est supérieure. KELSEN est arrivé à la conclusion que la constitution est la norme suprême de l’Etat puisque c’est d’elle dont toutes les toutes les autres règles juridique tire leur validité. C’est ce qu’on appelle la théorie du normativisme. Cette théorie nous permet de présenter l’ordre juridique sous forme de pyramide au sommet de laquelle se trouve la constitution : la hiérarchie des normes. A- La hiérarchie des normes Il s'agit d'une vision hiérarchique des normes juridiques