Normativisme

traduit la notion d’État de droit, soit que l’État est lui-même soumis au droit qu’il institue. Ce positivisme va se parfaire en étant conçût en un système fermer sur lui-même, composer de normes qui s’auto-engendrent. C’est le normativisme que développe Hans KELSEN. Le normativisme, est un positivisme, dans le sens ou il n’y a rien de supérieur à ce système qui s’auto-suffit. Il est donc compréhensible de voir que le droit naturel est nié, qu’il n’existe pas et qu’il n’est pas reconnu comme un fondement

affirmation, on en déduit que pour qu’une norme soit valide, il faut que ce qu’elle prédit soit en accord avec d’autres normes. Par exemple, un règlement est valide s’il est conforme à la constitution. Kelsen ici nous livre ce qu’il a appelé un système normativisme c’est à dire un système clos de normes qui se suffisent à elles-mêmes. Ainsi, lorsqu’un juriste réfléchit sur le droit il n’a qu’a penser à travers les règles de droit. Il ne s’intéresse pas à ce qu’il y a en dehors de ces règles de droit. Par

peut-on également exprimer un jugement de valeur, un point de vue moral ? Le débat est né de l’œuvre de Hans Kelsen. Il va à partir des années 30 développer un courant de théorie du droit : le normativisme. Aujourd’hui les juristes seraient majoritairement des normativistes. Le point de départ du normativisme consiste pour Kelsen à fonder une véritable science du droit, une théorie pure du droit (titre de son ouvrage de 34). Faire du droit comme des scientifiques font des maths ou de la physique.

que nous voudrions faire observer consiste à relativiser l’ampleur de ce relativisme kelsénien et, chemin faisant, la pureté du positivisme du maître, en insistant dans une seconde partie sur la part évidente de cognitivisme que renferme le normativisme. Voilà une représentation du droit qui prête à la norme, à l’instar de ce que Platon imputait aux Idées, une essence et une identité ontologique qui ne réside, bien évidemment, que sans sa structure formelle. Il y aurait, par-delà la relativité

(1972) où Visscher réfute l’idée énoncée antérieurement par Hegel (de l’école de Bonn) selon laquelle le droit international était envisagé comme du droit public appliqué à des relation externes). B. Le normativisme. L’objectivisme sociologique s’oppose au volontarisme ainsi qu’au normativisme qui s’avère être une construction pyramidale indémontrable. Selon Kelsen, en effet, le droit constitue un ensemble à la fois ordonné et hiérarchisé de normes et la validité d’une norme en particulier (et

place une norme hypothétique fondamentale qui permet justement le respect des hiérarchies en place. Au sommet de la pyramide apparaît la Constitution, puis les engagements internationaux, la loi puis les règlements. De manière moins succincte, le normativisme porté par Kelsen pose cet ordre dans la hiérarchie des normes : le Bloc de constitutionnalité puis le Bloc de conventionalité, le Bloc de légalité, les Principes généraux du droit, le Règlement (Décret • Arrêté), et enfin les Actes administratifs

en thermes axiologique, c’est l’autorité qui fait la loi. B. La fin de non-recevoir positiviste. 4 espèces du même genre positiviste vont se succéder à partir des lendemains du contrat social à nos jours: le légalisme, le sociologisme, le normativisme et enfin le réalisme. 1. Les ambigüités de positivisme légaliste. Le légalisme: il s’agit de l’aboutissement logique des théories modernes du droit naturel. Le légalisme qui dit être indifférent à la qst p.q. obéit-on au droit, cache une

grammaire normative. Les deux ont leur importance. Cette grammaire permet une standardisation à l’écrite, qui permet la lecture de n'importe quelle orateur. Ce que nous pouvons faire est de ne pas restreindre les productions écrites et orales à la normativisme main de fer du, dans n'importe quelle langue, que ce soit en français ou en portugais. À son tour, la linguistique ne se limite pas à définir ce qui est bien, ce qui est un bon usage. Elle va plus loin, elle inclure toute la langue, son discours

entièrement composé du droit positif qui résulte de la volonté de l’état. Le droit est donc réduit à l’émanation de l’état. La validité de la règle de droit dépend la compétence de son auteur. On doit respecter la procédure d’adoption prévue. Le normativisme admet que la loi est valable que si elle est conforme à une loi supérieure. 2) le positivisme sociologique et la rationalité économique Selon ces auteurs qui prônent ce concept, le droit n’est pas justifié par une volonté supérieure. Le droit

Principes généraus du droit | Hiérarchie des normes en droit français Inspiration : Hans Kelsen et Normativisme Bloc de constitutionnalité | Bloc de conventionnalité | Bloc de légalité | Principes généraux du droit | Règlement (Décret · Arrêté) | Actes administratifs (Circulaire · Directive) | En France, les principes généraux du droit (ou PGD) sont des règles de portée générale qui répondent officiellement à trois critères : * ils s'appliquent même en l'absence de