Paris Jean-Bouin

Le stade Jean-Bouin est un stade de 12 000 places, situé dans le 16e arrondissement de Paris, juste à côté du Parc des Princes. Il a été construit en 1925, puis rénové en 1970. En 1975, un gymnase lui est adjoint, et un terrain de hockey sur gazon est construit en 1982. Il dispose de quinze courts de tennis dont dix en terre battue. Depuis 2011 le stade jean bouin est en chantier e, effet des aménagement Un projet de rénovation du stade faisait partie du dossier de candidature de Paris aux Jeux

occupe de 1925, un terrain de 57530m² appartenant à la ville de Paris sis 20 à 40 avenue du Général-Sarrail à Paris dans le 16ème arrondissement. Par la convention du 11 Avril 1927 expirant en 1965, l'association s'est vue concéder des parcelles comportant des terrains de tennis pour l'édification d'un stade et dont l'ensemble a fait l'objet d'une convention comportant occupation du domaine public signée avec la ville de Paris le 31 Juillet 1990 dont l'échéance était fixée au 31 Décembre 2004

notion de service public Commentaire d’arrêt dirigé_ : _TA Paris, 29 mars 2009, Société Paris Tennis 1) Rappel des faits : Le Club Athlétique de la Société Générale est fondé en 1903. En 1919, il change de nom et est désormais désigné : « le Club Athlétique des Sports Généraux » (CASG). Le CASG est dénommé « association Paris Jean-Bouin CASG » en 2003. Cet organisme privé occupe un terrain de 57 530 m² appartenant à la ville de Paris, et ce depuis 1925. Le terrain lui a été concédé en vue

Jean Bouin, né Alexandre François Étienne Jean Bouin le 24 décembre 1888 à Marseille et mort pour la France le 29 septembre 1914 à Xivray dans la Meuse, est un athlète français spécialiste de la course de fond. Outre une médaille d'argent au Jeux olympiques d'été de 1912 sur 5 000 mètres, il a gagné trois fois de suite le Cross des nations, considéré alors comme le championnat du monde de la discipline. Il a également été le détenteur de sept records du monde sur différentes distances et durées.

d’Etat, présenté pour la VILLE DE PARIS, représentée par son maire ; la VILLE DE PARIS demande au Conseil d’Etat : 1°) d’annuler l’arrêt n° 09PA01920, 09PA02632 et 09PA03008 du 25 mars 2010 par lequel, statuant par la voie de l’évocation après avoir annulé le jugement n° 0607283 du tribunal administratif de Paris du 31 mars 2009 en tant qu’il avait annulé, à la demande de la société Paris Tennis, la décision de son maire de signer avec l’association Paris Jean Bouin la convention du 11 août 2004 autorisant

stade Jean Bouin Le stade Jean Bouin fait partie du paysage parisien depuis près d’un siècle : construction en 1925. D’une capacité de 12 000 places max (dont certaines debout et non abritées), il est aujourd’hui vétuste et mal adapté à la pratique du sport professionnel même s’il a été rénové en 1970 et que lui ont été adjoints successivement des courts de tennis, un gymnase en 1975, un terrain de hockey en 1982, ce qui en fait un véritable complexe sportif. Avec la candidature de Paris pour les

2004, entre la mairie de Paris et l’association Paris Jean Bouin pour l’occupation du terrain sur lequel le stade Jean Bouin a été construit était une convention d’occupation du domaine public et non une délégation de service public. En l’espèce, la ville de Paris a autorisé l'association Paris Jean Bouin à occuper une dépendance du domaine public et à y exploiter des infrastructures sportives constituées notamment du stade Jean Bouin à Paris. L’association société Paris Tennis qui s’était également

de l'utilisation qui est faite des e-tickets. Une pièce d'identité pourra lui être demandée. STADE JEAN BOUIN 0292800364731813 STADE JEAN BOUIN 75016 PARIS TOP 14 STADE FRANCAIS PARIS LA ROCHELLE 27/09/14 18:30 RUE NUNGESSER ET COLI 75016 PARIS RUGBY TOP 14 SAMEDI 27 SEPTEMBRE 2014 A 18H30 Date et heure susceptibles de modifications CAT2-37 18-M-1 STADE FRANCAIS PARIS LA ROCHELLE TRIBUNE PARC DES PRINCES REDUIT 2 Prix:25,00Eur Frais 3,50 inclus 15112584 VILLANOVA

6 h 15 0 h 34 PORTE D'AUTEUIL 6 h 45 0 h 33 Av. C. de Ga 32 52 PC1 241 PARIS ulle @c Boulevard Jean @T Jaurès @E o 6 h 00 Bois de Boulogne ce PORTE D'AUTEUIL 1 h 34 @f ug H 5 h 30 an Fr MAIRIE D'ISSY de Paris 5 r A. e Rt la to Bd VENDREDI, SAMEDI et Veilles de fêtes i Re Boulevard Jean Jaurès 52 BOULOGNE–BILLANCOURT R ue du Docteur Bd des Îles eJ . P. 26 126

Président du conseil général du Loiret………………. Réponse du Président de l’association Tours Volley-Ball………… Réponse du Président de la Communauté d’agglomération du Pays de Montbéliard…………………………………………… Réponse du Maire de Paris……………………………………….. Réponse du Président de l’association Jean Bouin………………… Réponse du Président de la Communauté urbaine du Grand Nancy…………………………………………………… Réponse du Maire du Mans………………………………………. Réponse du Président de la Communauté d’agglomération de Niort……………………………………………………………