Provisions d'Oxford

(donc reçus par la Mère).| | | |On réintègre les jetons de présence déductible. | | | |► 8. Provision de litige concernant un conflit éventuel. Elle ne doit pas|- |- | |être déductible, car pour l’être elle doit faire face à une probabilité. | |

[pic] [pic] [pic] [pic] Les principes comptables fondamentaux du Code Général de Normalisation Comptable (CGNC) reposent sur les aspects généraux suivants : 1. Les entreprises doivent établir à la fin de chaque exercice comptable les états de synthèse aptes à donner une image fidèle de leur patrimoine, de leur situation financière et de leurs résultats. 2. La représentation d'une image fidèle repose nécessairement sur un certain nombre de conventions de base - constitutives d'un

Comment ce principe est-il appliqué en comptabilité? Le principe de prudence apparaît à travers les dépréciations d’éléments d’actif du bilan et les provisions : A. Les dépréciations : - En quoi consiste la dépréciation ? - Exemples : . Dépréciation d’un terrain . Dépréciation des stocks B. Les provisions : - En quoi consiste la provision ? - Quand est-ce qu’elle s’applique ? .Incertitude quant au montant et à la date de réalisation .Augmentation du passif à plus ou moins long terme

450 000 ? ? 27/07/2007 200 000 16/04/2008 DOCUMENT N° 2 : PROVISIONS ET RÉGULARISATION DES STOCKS 1. Terrains Un terrain, propriété de l’entreprise, d’une valeur d’entrée de 180 000 DH a été inondé complètement. Sa valeur sur le marché est estimée à 165 000 DH (la dépréciation est considérée non courante). 2. Stocks  Le stock de produits finis au 31/12/2009 est évalué à 345 000 DH. Ce stock nécessite une provision de 7%.  La provision sur les produits finis, constituée en 2008, s’élevait à 36

de la société à la date de réalisation de l’opération, une provision pour perte de rétroactivité est constatée au passif pris en charge dans le traité d’apport, réduisant d’autant le montant des apports pour répondre à l’obligation de libération du capital. La société absorbante l'inscrit dans un sous-compte de la prime de fusion, et non en provisions pour risques et charges. En effet, elle ne doit pas reprendre en résultat une provision qui n'a jamais été dotée comptablement. Lors de l'affectation

« Variation de stock ». L’inventaire physique est obligatoire une fois par an à la date de clôture. Les stocks peuvent être déprécié du fait d’éléments détériorés ou invendable. La dépréciation sera constatée comme l’amortissement, on l’appelle « Provision ». Le stock représente en fonction de la rotation des stocks, le chiffre d’affaire de l’année suivante en y appliquant la marge sur achat. Le chiffre d’affaire minimum ne peut se concevoir qu’au coût d’achat. Exemple : Stock au 31/12/N :

Conclure en fonction des objectifs. CLIENTS Effets à recevoir Effets escomptés BUDGET : REEL : INTERV : Objectifs : • Correcte présentation des comptes au bilan • Réalité et recouvralité des créances • Caractère suffisant des provisions constituées Moyens : • Balance auxiliaire client • Analyse des soldes individuels • Dossiers contentieux • Circulation clients, avocats Travail à faire : Généralité : • Etablir la feuille Maîtresse à partir de la balance générale

Les différentes provisions : * Provision pour dépréciation * Provision pour pertes et charges * Provision à caractère purement fiscal Les provisions pour dépréciation : * Les provisions pour dépréciation des éléments non amortissables (CGI annexe III, article 38) L’amortissement n’étant pas admis, seule la provision constatera la dépréciation de l’élément d’actif (ex : provision sur fonds de commerce : non déductible). Cas particulier : les provisions pour dépréciation du portefeuille

tout le long du suivi. Ce qui m'intéresse particulièrement. Ainsi dans ce dossier j'aborderais en premier temps : - Qu'es qu'un client douteux ? La procédure utilisé pour les factures en retard de règlement Les différents calculs de la provision pour clients douteux Le client paye la totalité de sa créance Le client règle une seule parti de la créance Le client ne peu pas honorer la créance. EXEMPLE DE SOMMAIRE CLIENT DOUTEUX : SOMMAIRE INTRODUCTION.........................

dépréciation à si VA < VNC à D = VNC – VA |   Le respect du principe de prudence conduit l’entreprise à : -        enregistrer les moins values latentes : même si l’entreprise est en perte, elle doit enregistrer des dépréciations (ch4-P4), des provisions (ch5-P4) -        ne pas comptabiliser les plus-values latentes : seuls les bénéfices effectivement réalisés à la date de clôture d’un exercice doivent être pris en considération : si on espère un gain sur la valeur d’un actif, par prudence, on