Syndicat intercommunal à vocation unique

Bibliographie 30 Liens avec les programmes et référentiels 32 Bac professionnel SPVL 32 Bac technologique ST2S 33 BTS ESF 34 DE CESF 34 Introduction La démarche de partenariat s’est généralisée dans le champ social notamment à partir des lois de décentralisation. Les problèmes auxquels sont confrontés les travailleurs sociaux sont de plus en plus complexes et les dispositifs d’action sociale associent de nombreux acteurs du secteur public et de la société civile. Dans ce contexte

BONNIEL, responsable du Master, Vice-président de l’Université Lumière Lyon 2 1 SOMMAIRE Introduction …………………………………………………………………….…………………. P.6 1. L’enseignement artistique en France - historique d’un enseignement à vocation uniquement professionnelle ? …… P.8 a. La musique…………………………………………………….………….………..………… L’Ancien Régime – L’Église et les Ménétriers………….. La Révolution et son lot de changements …………..…. Naissance des pratiques des amateurs – la musique pour tous…………………………………………. L’irruption

LES MUTATIONS DU LIVRE A L’HEURE DE L’INTERNET Marie Lebert Septembre 2007 A tous ceux qui aiment les livres, que ceux-ci soient numériques ou non. © 2007 Marie Lebert. Tous droits réservés. http://www.etudes-francaises.net/dossiers/mutations.htm Table EN QUELQUES MOTS........................................................................................7 Sommaire.........................................................................................................................

courants idéalistes – les doctrines de droit naturel : 7 A : Doctrines idéalistes : 7 B : Ecole du droit naturel ou l'idéalisme classique des lumières : la raison : 7 II : Les courants positivistes : 7 A : Le positivisme étatique (Hobbes, Hegel Kant, Jhering, ...) : 7 B : Le positivisme sociologique (Comte, Durkheim, Duguit, Weber, ...) : 8 Section 2 : le droit privé français : historique : 8 I : La période antérieure aux modifications : 8 A : L'ancien droit : 8 B : Le droit intermédiaire (1789

(Laios) et en particulier Huguette Agamennone, l’UFR Art et Culture de l’Université de Lille III, Eléonore et Bernard Cousin, Corinne Jamet, Marcelle Ridders. Je remercie les nombreuses personnes qui, dans les salons et les colloques, à Nantes, à Paris, à Loches et à Montrésor, ont accepté de me consacrer un entretien. Sommaire Introduction ................................................................................................................................7 PARTIE I : LE SALON DU

La notion de sp : Il n’y a pas de définition du service public (S.P.), ni dans la constitution, ni dans la loi. De la même manière, le juge comme le C.E. ou le T.C. ne se sont pas hasardés sur ce terrain et certains auteurs de la doctrine ont souvent parlés de «définition introuvable». Mais en réalité, la définition du S.P. est éclatée dans divers éléments d’identification, c’est à dire dans un certains nombres de supports comme les textes, les arrêts, les actes juridictionnels etc. On peut dire

PUBLIQUES ASPECTS THEORIQUES  SECTION II: ELABORATION DU BUDGET SECTION III: LES RESSOURCES ET LES DEPENSES PUBLIQUES CHAPITRE II: LES FINANCES LOCALES SECTION I : COLLECTIVITES LOCALES : D'UNE INSTITUTION CONSTITUTIONNELLE ADMINISTRATIVEMENT AUTONOME A UNE INSTITUTION FINANCIEREMENT AUTONOME SECTION II : LES BUDGETS DES COLLECTIVITES LOCALES SECTION III : LES RESSOURCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES Conclusion Introduction La politique budgétaire est l’instrument de politique économique qui

DROIT ADMINISTRATIF - L2 Le droit ADf renvoie à une distinction qui est celle du dt public et du dt privé, il est une branche du dt public, branche pcpale. Objet : étude des règles applicables à l’action des collectivités publiques (E, CoTerr, établissements publics ou autres établissements de l’Ad publique). Le droit ADf repose sur l’idée que les activités qui répondent à un intérêt collectif et qui sont prises en charge par les Ad publiques sont d’une nature particulière qui les distinguent

DIRECTION DE LA LEGISLATION FISCALE LA FISCALITE FRANÇAISE (A jour au 1er avril 2005) (Ce document est une présentation synthétique de la fiscalité française. En aucun cas il ne constitue la doctrine officielle des services qui l'ont rédigé.) SOMMAIRE -:- Page INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : Les impôts sur les revenus 2 5 Chapitre 1 : L'impôt sur les sociétés 6 Chapitre 2 : L'impôt sur le revenu 13 Chapitre 3 : Les impôts à finalité sociale 32 Chapitre 4 : Les taxes et participations dues

courants idéalistes – les doctrines de droit naturel : 7 A : Doctrines idéalistes : 7 B : Ecole du droit naturel ou l'idéalisme classique des lumières : la raison : 7 II : Les courants positivistes : 7 A : Le positivisme étatique (Hobbes, Hegel Kant, Jhering, ...) : 7 B : Le positivisme sociologique (Comte, Durkheim, Duguit, Weber, ...) : 8 Section 2 : le droit privé français : historique : 8 I : La période antérieure aux modifications : 8 A : L'ancien droit : 8 B : Le droit intermédiaire (1789