Théorie Du Patrimoine

Wu SOMMAIRE L’entreprise La fraude Les parties impliquées Les théories en jeu Conclusions 1. Présentation de l’entreprise 2. Description de la fraude 3. Point de vue des parties impliquées 4. Application des théories de la déviance 5. Conclusion 11/09/2015 S5STR533 - Groupe 2 2 PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE L’entreprise La fraude Fondée par Ingvar Kamprad en 1943 Premier magasin ouvert en 1955 à Älmhult Les théories en jeu Les parties impliquées Conclusions 2013 2014 Actifs 16

non, mobilière ou immobilière. On peut également détacher le droit réel de la chose sur laquelle il porte par le mécanisme de subrogation réelle : alors la chose sur laquelle porte le droit pourra être remplacée par n’importe quel autre bien du patrimoine de la personne. C’est le cas de la subrogation réelle portant sur l’indemnité d’assurance en cas de destruction d’un immeuble hypothéqué. Une définition du droit réel peut donc être donnée en disant que le droit réel est un pouvoir réel de son

juridique 1. Quels sont les choix de structures possibles ? 1.1. Les organisations à but non lucratif 1.2. Les organisations à but lucratif 2. Quels sont les liens entre le patrimoine du créateur et les structures juridiques  ? 2.1. Qu’est-ce qu’un patrimoine ? 2.2. Les structures juridiques et le patrimoine 2.3. Le patrimoine du créateur marié ou pacsé 3. Quel statut social et fiscal adopter ? 3.1. L’imposition des résultats de l’activité économique 3.2. La situation sociale du créateur 4. Comment

en France L a notion « revenu » se traduit par l’ensemble des ressources disponibles attribuées à un agent économique ou une personne au cours d’une période donnée en échange d’une activité ou de biens que l’on possède sans prélèvement sur le patrimoine. Aujourd’hui le revenu a son importance dans la qualification du niveau et du genre de vie ainsi qu’en termes de pouvoir d’achat. Depuis environ trois siècles les économistes analysent le revenu comme une composante majeure dans la cohérence d’un

Swatrz ils ont collecté des variables, ils ont évalué la demande de monnaie. a. La notion de patrimoine Le patrimoine est ce qu’on possède, la richesse. Dans l’analyse Keynésienne, les agents ont un revenu et éventuellement s’ils achètent des titres, ont des titres à revenu fixe. Ici on s’intéresse principalement à leur revenu. Friedman dit que la richesse dépend aussi de la richesse du patrimoine. Les agents détiennent tous des actifs qui sont : * Soit des actifs réel : le logement

DROIT CIVIL : Régime matrimoniaux et patrimoine Introduction Le droit de la famille comporte deux aspects : -Le premier aspect, ce sont les règles relatives au couple et à la filiation. Il s’agit donc de droit extrapatrimonial. Elles sont dans le Livre I du Code Civil, consacré aux personnes. -L’autre aspect du droit de la famille, ce sont les règles patrimoniales qui découlent inévitablement des premières. Ces règles sont dans le Livre III du Code Civil qui traite des « différentes

de cette approche institutionnelle : 1er point, par décision de la majorité des associés, on pourra admettre, au nom de cet intérêt social propre, que soit modifié le pacte social. 2ème point, le rôle des dirigeants dans la Société, si une théorie moderne tant a ne les voir que comme des « mandataires des associés à la Société », l’approche institutionnelle de la Société a au contraire fait apparaitre les dirigeants comme « un organe de la Société » chargé de mettre en œuvre la volonté de l’être

travers lui). Le droit des successions a pour objet de déterminer les conséquences de la mort sur le patrimoine du défunt. A qui sont transmis les biens et obligations du défunt et selon quelles modalités étant observé que cette transmission intervient en principe dans un cadre familial. - Lorsqu’il y a des enfants du défunt, ces derniers seront nécessaires héritiers d’une fraction du patrimoine du défunt, on est donc pas libre de déterminer l’attribution de ses biens pour l’époque de son décès

activités humaine. Le droit est présent dans la vie des affaires et dans la vie de tous les jours. En dehors des relations contractuelles, les relations familiales le droit est régit par l'autorité parentale. Certaine théorie de la disparition du droit est prédite selon la théorie marxiste. De même dans certaine culture le droit n'a pas la place centrale que nous lui donnons. En Chine d'autre place de régulations tienne une place centrale, l'évolution est dans le sens du droit. Le droit n'est pas

Droit fiscal C un cours de droit fiscal général. CAD, q on va parler de la théorie de l’impot - il faut travailler la matière très régulièrement , a l’examen ce sera peut étre un oral Bibliographie : Jacque gros claude : droit fiscal général éditions Dalloz collection cours ( il colle le mieux au programme , et c un ouvrage quil recommande car il est très bien fait) Jean yve mercier et Bernard planier ( ouvrage un peu techniq, un p pr les praticien ) édition francis lefebre édition