Alapa

352 mots 2 pages
Evrard
Clément
Tle COM
La Contrefaçon

Définition Contrefaçon
La contrefaçon est une l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée.
Elle se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque, d’un dessin ou modèle. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur.
Il peut y avoir contrefaçon même s’il reste des différences mineures et même si l’auteur est de bonne foi.

L’entreprise face à cette problématique ?
Les entreprises perdent de l'argent et se voient fermer quelques fois.
Il y a une diminution globale des ventes, une perte de valeur, et prestige des produits légaux, l'infraction à leurs propriétés intellectuelle et une perte des avantages que donne la recherche.

La contrefaçon est un fléau de plus en plus répandu à l’échelle mondial, de nombreuses branches commerciales et d’activités sont visées par ce problème que rencontrent les plus grosses firmes du monde.
Les secteurs du textiles, pharmaceutique, cosmétiques et parfums, Bijoux et montrent et même au niveau cinématographique.

Quels sont les conséquences ? Une perte des revenus perçus par les taxes, une diminution de la protection de la propriété intellectuelle, un risque d'utilisation de produits contrefaits potentiellement moins fiables dans des secteurs critique comme la santé. Aujourd’hui à plus de 5% du commerce mondial la part du commerce de produits contrefaits.
Ce pourcentage s’explique grâce aux facteurs suivant : * Les avancées technologiques * L’intensification du commerce international et l’émergence de nouveaux marchés * L’apparition de nouveaux produits qui attirent la contrefaçon, en particulier le prêt-à-porter de marques et les logiciels.

CONCLUSION

La contrefaçon limitée aux produits courant se généralise à pratiquement tous les objets de consommation courante. Un véritable marché parallèle de la contrefaçon s'est installé partout dans le monde créant une

en relation

  • Maynard
    549 mots | 3 pages
  • La contrefaçon
    1973 mots | 8 pages
  • ADM1002
    623 mots | 3 pages
  • Economie Droit
    1354 mots | 6 pages
  • ecodroit le recrutement
    440 mots | 2 pages
  • Rapport projet mazz
    3253 mots | 14 pages
  • Cas rocheclaire
    254 mots | 2 pages
  • Dossier Eco-Droit Contrefaçon
    2000 mots | 8 pages
  • Abcdefg
    608 mots | 3 pages
  • ECO DROIT LA CONTREFAÇON
    1087 mots | 5 pages
  • Management des entreprises
    523 mots | 3 pages
  • Sujet économie droit : La contefaçon
    717 mots | 3 pages
  • La contrefaçon
    503 mots | 3 pages
  • La contrefaçon
    667 mots | 3 pages
  • Etude de droit contrefaçon
    1327 mots | 6 pages