Analyse économique du droit
Licence 2ème année
Premier semestre

Mme KRECKE

Marseille
Année universitaire 2013-2014

Analyse économique du droit
Introduction
Qu'est-ce que l'analyse économique du droit ?
L'analyse économique du droit a vu le jour à l'université de Chicago notamment par des juristes et des économistes (G. Becker, G. Stigler, R. Posner, R. Coase PN éco).
Il est intéressant de voir que cette « révolution juridique » est venue du monde universitaire, et a progressivement infiltré la jurisprudence aux Etats-Unis.
Il s'agit au départ essentiellement d'un mouvement de pensée américain et qui s'applique donc à la
Common law, qui est un système bâti sur la jurisprudence.
A quoi sert cette analyse économique du droit ?
•

L'analyse économique du droit est un excellent moyen de comparaison. Sa méthode consiste à analyser le bien fondé des règles et institutions juridiques. Elle veut faire cela en mettant en avant un critère qui est celui de l'économiste, à savoir, le critère d'efficacité. Elle compare différents systèmes, différents arrangements juridiques selon ce critère d'efficacité.
(Est-ce que le système de common law est plus efficace que le système civil ? Est-ce qu'une règle de responsabilité pour faute est plus efficace qu'une règle de responsabilité sans faute ?
Le système inquisitoire est-il préférable au système accusatoire ?)
La comparaison est une bonne manière de comprendre la spécificité d'un système
(caractéristiques, forces, faiblesses). L'analyse économique du droit s'inscrit au cœur du droit comparé.
L'analyse économique du droit ne se contente pas de décrire ou de comparer, elle explique.
Par exemple elle explique le changement du droit au cours du temps. On assiste à une convergence (« mondialisation ») du système juridique. Comment pourrait-on expliquer une telle convergence ? L'analyse économique du droit répond que c'est le critère d'efficacité utilisé par les réformateurs qui explique cette