Arbitraire du juge pénal

Pages: 25 (6001 mots) Publié le: 9 décembre 2010
La justice trouve son essence même dans la notion de société. On compare souvent l’existence de la justice à l’image de Robinson Crusoé sur son île. Il devait avoir une certaine notion d’économie pour gérer ses ressources, cependant toute idée de justice lui était superflue voire inconnue. En effet, vivant seul, il n’avait à régler aucun rapport avec d’autres personnes ; de plus ses décisions nepouvaient avoir de conséquences que pour lui seul. Qu’en est-il du droit, est-il la raison d’être de la Justice ou l’inverse ? Si aucun besoin de justice n’existait, quelle serait l’utilité de s’embarrasser de règles de droit. Robinson sur son île n’obéissait qu’à ses propres règles. le droit tout comme les organes et les gens de justice ne sont donc que des instruments pour mettre en œuvre lebesoin de justice qu’a une société. Il est cependant difficile de définir la notion de justice par une définition courte. La justice peut s’exprimer de différentes façons. Il y a la justice distributive , la justice rétributive et la justice commutative .Ces trois formes permettent d’appliquer un droit pour chaque individu . La justice est en fait ce qui est idéalement juste, c’est à dire ce qui estconforme aux exigences de l’équité et de la raison. Le juge, pour rétablir cet équilibre, va s’appuyer sur des règles de droit et les appliquer. Les règles de droit peuvent être coutumières. C’est le droit coutumier qui fût la règle dans la partie nord de la France. Le sud de la France était un pays de droit écrit sous l’influence du droit romain. Le besoin d’avoir une justice qui suivitl’avènement de l’état unitaire entraina la codification des coutumes qui se fit en plusieurs étapes. Encore aujourd’hui, dans certaines juridictions on peut déroger à la loi par l’application de certaines coutumes.
La justice a deux fonctions. La première et l’essentielle est la fonction juridictionnelle. Cette fonction confère au juge le pouvoir d’édicter des actes juridictionnels qu’il est le seul àpouvoir édicter. Cette fonction peut être couplée avec la fonction sociale. Pour mettre en place cette fonction sociale de la justice, il faut qu’elle soit un service public mis en place par l’état. En fonction des régimes de l’état ce service public peut avoir pour but de contrôler les gens et de les garder sous l’autorité du pouvoir ou bien de satisfaire un besoin d’intérêt général donné par lessociétés.

La justice, en plus de sa fonction de juridictionnelle et d’application des lois, a une fonction politique. Elle est synonyme de pouvoir pour celui qui la détient. Le chef trouvait dans la justice un symbole de domination sur ceux qui lui étaient assujettis bien plus discret que ne pouvait l’être sa force armée. Si on peut créer une armée pour se battre et s’opposer à une autre armée, onne peut créer une autre justice pour s’opposer à la première. Elle a besoin de moyens pour la mettre en œuvre. Certains, comme les organes, peuvent être indépendants comme c’est le cas aujourd’hui d’autres comme la police sont le plus souvent dirigés par l’état.
La justice peut cependant être rendue de différentes façons et l’histoire française en est le parfait exemple. En effet selon les formesque prenait la société, la justice était rendue différemment. Dans la France de la féodalité, la justice était disparate sur l’ensemble du territoire, la justice étatique n’existait pour ainsi dire pas. Il y avait surtout la justice propre à chaque cour seigneuriale. A coté de ces cours seigneuriales, on trouvait, à l’échelle des communes, la justice étatique et puis enfin le clergé avait sonpropre système de justice. Ces trois échelons de justice n’avaient aucun lien entre eux. De plus les décisions d’un même échelon étaient différentes et les règles de droit différentes selon l’endroit où l’on se trouvait en France. Puis avec l’avènement de l’état français, il a fallu donner une unité au territoire. Petit à petit le pouvoir de justice est passé des mains des seigneurs aux mains...
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