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Aspects historiques, geographiques et economiques de l’europe

668 mots 3 pages
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CHAP 1 : ASPECTS HISTORIQUES, GEOGRAPHIQUES ET ECONOMIQUES DE L’EUROPE

Introduction :
TPI : Tribunal de Première Instance
CJUE : Cour de Justice de L’Union Européenne (Cour d’appel du TPI) (Ex CJCE : cour de justice des communautés européennes)
CEDH : Cour européenne des Droits de l’Homme

En Europe, ont été crées plusieurs ensemble différents, ils se manifestent par des appartenances différentes et institutions différentes.

2 ensembles principaux :
• L’Union Européenne composée de 27 membres, dotée d’institutions qui lui sont propres : TPI, CJUE, Commission Européenne. Parmi ces institutions on trouve aussi le conseil de l’UE et le conseil européen (basé à Bruxelles).
• Le Conseil de l’Europe (basé à Strasbourg) : composé de 47 états et dotés d’institutions qui lui sont propres, la CEDH. La France appartient à l’UE mais fait aussi parti du Conseil de l’Europe.

Quelles différences entre l’UE et les Communautés Européennes ?

L’UE constitue l’ensemble le plus vaste, elle a donc intégré les communautés européennes.

1951 : Traité de Paris
Création de la communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA)

1957 : 2 traités de Rome
Création de la CEE (qui n’existe plus aujourd’hui) : Création d’un marché commun, et de 4 libertés de circulation (libre circulation des biens, des services, des personnes et des capitaux)
Création de la communauté européenne de l’énergie atomique (CEEA)

QUELLE EST LA NATURE DE L’UE ET DU CONSEIL DE L’EUROPE ?

Exemple : les Etats-Unis
Règles nationales : elles sont propres à chacun des états fédérés, il ne s’agit pas de règles fédérales. Ex : la peine de mort
Règles fédérales : règles partagées par les états fédérés
Exemple de fédéralisme :
- Constitution fédérale
- Monnaie unique
- Marché commun
- Armée américaines fédérale

Fédéralisme : Constitué d’un ensemble d’états qui partagent en commun des intérêts importants : institutions communes, marché commun. Les états fédérés conservent une certaine

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