user icon

Audit

392 mots 2 pages
Montre plus
|Intitulé du cours : Fiscalité des entreprises |Axe |Finance / gestion |
|Département : Finance / gestion |Option | |
|Responsable de l’enseignement : Yves Alain ACH / C Farcouli |Semestre |8 |
| |Durée |21h |
| |Code module |EMLFI28FE |
| |ECTS |2 |
| |Langue |Française |

PRESENTATION :
Ce module doit permettre d’acquérir les compétences nécessaires pour mener un raisonnement fiscal cohérent.
Il doit permettre de mieux comprendre l’environnement économique et fiscal de l’entreprise . Il intègre le principe général de la fiscalité indirecte concernant les activités économiques européennes et internationales.

OBJECTIFS PEDAGOGIQUES :
A l’issue de la formation l’étudiant doit être capable : d’analyser une situation fiscale au regard de la TVA, de maîtriser la fiscalité des entreprises, d’imaginer des solutions fiscales.

PREREQUIS :
Les connaissances comptables et financières enseignées en première période, le module « Fiscalité directe approfondie » en S8.

DEROULEMENT DU COURS :

|N°sc. |Durée |Type |Travail |Thème |
| | | |Personnel |

en relation

  • L'eau en chine
    3124 mots | 13 pages

    UPV MONTP 3, UFR 2 LLCER Chinois 3ème année, année scolaire 2009-2010, E64CH1, L’ECONOMIE CHINOISE L’EAU EN CHINE « Monde Chinois » n°15 La documentation française, Décembre 2008 Introduction La Chine est connue pour être le pays de la démesure : une population de plus de 1,3 millions d’habitants, un immense territoire grand comme 17 fois la France, des frontières communes à quatorze états voisins, et le triste palmarès de premier pollueur et émetteur de gaz à effets de serre au monde, place qu’elle a ravi en 2007 aux Etats-Unis. La Chine concentre aussi tous les paramètres de démesure en matière environnementale : avec un stock en eau douce à peu près équivalent à celui détenu par les Etats-Unis, sa population est par ailleurs bien plus nombreuse (cinq fois supérieure), et les demandes en eau sont proportionnelles aux besoins de ce géant. La Chine, c’est 21% de la population mondiale pour seulement 7% des ressources en eau douce de la planète.….

    montre plus
  • Texte eaf
    269 mots | 2 pages

    Le Lion s'en allant en guerre Le lion dans sa tête avait une entreprise: Il tint conseil de guerre, envoya ses prévôts, Fit avertir les animaux. Tous furent du dessein, chacun selon sa guise. :….

    montre plus
  • Audit
    4612 mots | 19 pages

    CADRE RESERVE A L’AUDITEUR DATE DE L’AUDIT NOM DE L’AUDITEUR HEURE D’ARRIVEE HEURE DE DEPART CACHET ET VISA DE L’ENTREPRISE QUESTIONNAIRE D’AUDIT ENTREPRISE : PR07.01 Rév.2 Date IDENTIFICATION Raison sociale de l’entreprise Adresse Code Postal Ville Téléphone Télécopie Courriel Forme juridique Capital en €uros Date de création de l’entreprise Numéro de Siret Code APE….

    montre plus
  • Audit
    2249 mots | 9 pages

    ’émergence du marché financier et boursier marocain semble devenir un attrait important à l’investissement. Dans un même élan, la Bourse de Casablanca offre aujourd’hui de belles perspectives de croissance et de sécurité. En effet, les différentes réformes dont a fait l’objet notre place boursière ne sont pas sans donner un bien utile coup de pouce à l’ensemble des activités qui s’y rattachent. Dans un marché financier régi par les lois de l’offre et de la demande des valeurs mobilières, la Bourse de Casablanca joue de plus en plus son rôle de lieu de rencontre entre les différentes parties prenantes. Toutefois, l’image du marché boursier est globalement floue auprès du grand public, du fait de la méconnaissance profonde de ses produits et de ses mécanismes de fonctionnement.….

    montre plus
  • Audit
    846 mots | 4 pages

    Plan Général : Introduction (1 page Johan) • Présentation de l’organisation : => Organigramme => Organisation s’inspirer peut être de la réalité (Ministère du Développement Social) =>Division 5 : Ministère du Développement Social = > Activité Direction Générale A: prestation de services du Ministère du Développement Social • Situation Actuelle : situation + sentiment personnel des personnages au départ Problématique : Quel est le problème organisationnel et relationnel dans la Division 5? Et comment le résoudre?….

    montre plus
  • Audit
    5507 mots | 23 pages

    L'AUDIT CLINIQUE BASES MÉTHODOLOGIQUES DE L’ ÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES Avril 1999 Évaluation en établissements de santé Ce document a été réalisé par Mme Monique DUPUY sous la coordination du Dr Hervé MAISONNEUVE, directeur de l'évaluation, du Pr Jean-Louis TERRA, responsable du service d'évaluation en établissements de santé et avec la participation : des équipes du service hospitalier et des recommandations professionnelles : Dr Jean-François DÜRR Mme Marie ERBAULT Dr Jacques GLIKMAN Dr Gérard LAIRY Mme Marie-José RAVINEAU Mme Anne-Françoise PAUCHET-TRAVERSAT des correspondants régionaux de l'évaluation en établissements de santé : Mme Catherine BERTEVAS, CHU Brest ; Mme Anne-Marie BERTHOU, CH le Havre ; Dr Marie-Jeanne BISMUTH, CHU Dijon ; Dr Dominique BOURDERONT, CH Mulhouse ; Mme Marie-José BUFFOLI, CHU Nice ; Mme Christine COZON, CH Bron ; Dr Marie-José D'ALCHE-GAUTIER, CHU Caen ; Mme Michèle DESQUINS, CHU Grenoble ; Mme Marie-Christine Du BOULET, Clinique Champeau, Béziers ; Dr Erwann Du ROUCHET, CH d'Orléans ; Pr Patrice FRANÇOIS, CHU de Grenoble ; Dr Michel GREHANT, Clinique Font Redonde, Figeac ; Dr Jean-François LEFORT, CH Meaux ; Dr Alain LEPAPE, CHU Lyon ; Mme LETELLIER-KWOCZ, CHU Tours ; Dr Patrick MIGET, Hôpital Local de Pompey ; Dr Yves PASSADORI, CH Mulhouse ; Mme Françoise PEREZ, Clinique Champeau, Béziers ; Dr Marie-Pascale POMEY, CHU Brest ; Dr Christiane PRIVAT-PAIN, Centre Laënnec, Malakoff ; Mme Madeleine PULTIER, AP-Hôpitaux de Marseille ; Dr Jean-François QUARANTA, CHU Nice ; Dr Catherine SARTOR, AP-Hôpitaux de Marseille ; Dr Claude SOUTIF, CH Avignon ; Dr Anne VIVIEN, AP-Hôpitaux de Paris.….

    montre plus
  • Audit
    23653 mots | 95 pages

    Thème : Audit fiscal Cas d’une société de distribution Fait par : Soukaina ENNAFAA Rabab ZEROUAL A l’attention de : Mr Mehdi TOUMI Mr Khalil GHAZALI 2009/2010 1 A nos parents … A nos frères et sœurs… A nos amis A l’ISCAE… Notre cher institut….

    montre plus
  • Audit
    9480 mots | 38 pages

    TARIFS N°97 au 1 avril 2011 er Classification Bonus/Malus : motorisations Essence (législation en vigueur du 01/01/2011 au 31/12/2011) Prime Emissions de CO2 gouvernementale inférieur à 90 g/km de 91 à 110 g/km Bonus de 800 € Bonus de 400 € Ibiza SC Ibiza 5 portes Ibiza ST Leon Altea Altea XL Freetrack Exeo Exeo ST Alhambra de 111 à 150 g/km 1.2 12V 60 ch 1.2 12V 70 ch 1.4 16V 85 ch 1.2 TSI 105 ch Catégorie neutre (ni bonus ni malus) 1.2 TSI 105 ch ECOMOTIVE 1.2 TSI 105 ch….

    montre plus
  • Audit
    16351 mots | 66 pages

    Les plans d’option sur actions : Théorie et pratique Philippe Desbrières Université de Bourgogne Sylvie Saint-Onge et Michel Magnan HEC-Montréal Résumé : Cet article présente une synthèse des travaux théoriques et empiriques consacrés aux stock-options. Il est consacré dans un premier temps aux avantages et inconvénients présumés de ces formules de rémunérations, au sujet des liens entre les plans d’options sur actions et la performance à long terme des firmes, les comportements des salariés (des cadres en particulier), la maîtrise possible de la masse salariale et les risques de dilution du capital. Dans un second temps, en sont précisées les modalités d’application selon les législations en vigueur tant en France qu’en Amérique du Nord, ainsi que stratégies pouvant être adoptées par les détenteurs des options.….

    montre plus
  • Audit
    565 mots | 3 pages

    Cnrs) nous présente l’Appel des appels créé par des professionnels de l’action sociale et Béatrice Barras (Co-fondatrice de gérante d’Ardelaine) nous fait découvrir le Réseau d’échange de pratiques alternatives et solidaires (Repas) qui réunit des collectifs créateurs d’entreprises d’économie alternative, sociale et solidaire. Le débat sera introduit par Jean-François Draperi (Cnam / Recma) Résumé Michel Chauvière Beaucoup de professionnels considèrent que leur espace d’intervention leur est de plus en plus confisqué. Pour autant, les formes de résistance sont encore hésitantes.….

    montre plus
  • Audit
    721 mots | 3 pages

    Filiales et participations . Registre du Conseil d’Administration . Registre des Assemblées Générales . Conformité administrative – Hygiène – Sécurité . Titres de propriété : fonds de commerce, immeuble .….

    montre plus
  • Audit
    1305 mots | 6 pages

    Nouveau Système comptable financier BILAN 1 Bilan Le bilan décrit séparément les éléments d’actif et les éléments de passif. Il fait apparaître de façon distincte au moins les rubriques suivantes lorsqu’il existe des opérations concernant ces rubriques. 2 Bilan Actif •les immobilisations incorporelles •les immobilisations corporelles •les amortissements •les participations •les actifs financiers •les stocks •les actifs d’impôt(en distinguant les impôts différés) •les clients, les autres débiteurs et autres actifs assimilés •la trésorerie positive Passif •les capitaux propres • les passifs non courants portant intérêt •les fournisseurs et autres créditeurs •les passifs d’impôt (en distinguant les impôts différés) •les provisions pour charges et passifs assimilés (produits constatés d’avance) •la trésorerie négative et équivalents de trésorerie négative 3 Bilan Le bilan Un actif doit être classé en tant qu’actif courant quand il satisfait à l ’un des critères suivants : l’entité s ’attend à pouvoir réaliser l ’actif, le vendre ou le consommer dans le cadre du cycle d ’exploitation normal de l ’entité ; l’actif est détenu essentiellement à des fins de transaction ; l’entité s’attend à le réaliser dans les douze mois suivants la date de clôture de l ’exercice ; l’actif représente de la trésorerie ou un équivalent de trésorerie dont l’utilisation n ’est pas soumise à restrictions pour être échangé ou utilisé à couvrir une dette devant être réglée dans douze mois après le clôture de l ’exercice.….

    montre plus
  • Audit
    1447 mots | 6 pages

    AUDIT SUR LES RETENUES LIEES A LA PAIE Cet audit sera axe sur les retenues fiscales et sociales uniquement. Ces retenues sont plus: *….

    montre plus
  • Audit
    3726 mots | 15 pages

    Comment implanter l'audit dans le secteur public champ leurs compétences L'Economiste : 24 - 03 - 1994 Par Mustapha Asmoun, Expert-comptable DPLE La Loi de Finances consacre l'audit dans le secteur public en prévoyant une enveloppe budgétaire. La nécessité d'implanter cette fonction est ressentie tant au niveau des entreprises privatisables que de celles que l'Etat va garder. Dans ce cas, il faudra gérer ce patrimoine collectif avec efficacité et transparence.….

    montre plus
  • Marx
    1454 mots | 6 pages

    Nous ne nous arrêterons pas à cet état primordial du travail où il n'a pas encore dépouillé son mode purement instinctif. Notre point de départ c'est le travail sous une forme qui appartient exclusivement à l'homme. Une araignée fait des opérations qui ressemblent à celles du tisserand, et l'abeille confond par la structure de ses cellules de cire l'habileté de plus d'un architecte. Mais ce qui distingue dès l'abord le plus mauvais architecte de l'abeille la plus experte, c'est qu'il a construit la cellule dans sa tête avant de la construire dans la ruche. Le résultat auquel le travail aboutit, préexiste idéalement dans l'imagination du travailleur.….

    montre plus