Beckett

463 mots 2 pages
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GENERALITE SUR LE DROIT

I. DEFINITION

* LE DROIT EST UN ESSEMBLE DES REGLE SOUMISE PAR DES PERSONNE DANS UNE SOCIETE DONNE.(LA LOI) * LE DORIT OBJECTIF EST L EMSEMBLE DE DES REGLES REGISSQNT LE FONCTIONNEMENT DE LA SOCITE. * LE DROIT SUBJECTIF EST UN POUVOIRE RECONNUE AU SUJET (PROPRIETE).

II. LES CARACTERES
LE CARATERE DE DROIT GENERALE ET ABSTRAIT EST IMPERSONNELLE ET NE VISE AUCUNE PERSONNE DETREMINE .ELLE A VACATION ET S’APPLIQUE A TOUT INDIVIDU REMPLISSANT LES CONDITION QU ELLE POSE.
LE REGLE DE DROIT EST OBLIGATOIRE : LA VIOLATION DE LA REGLE DE DROITE EST SANCTION PAR LA CONTRAINTE QU’IL S’AGIT D UN CARACTERE SPECFIQUE QUI PERMET DE FAIRE REGNER L ORDRE SOCIAL.LA FORCE DE LOI VARIE SELON DES LOIS:
LA LOI SUPPLETIVE SONT CELLE QUI NE S’IMPOSENTAUX INDIVIDU QUE S ILS N ONT PAS LA VOLONTE DE CONTRAIRE.ELLE PRESENTE UNE UTILITE LORSQUE LES INTERSE N ONT PAS LA COMPETENCE OU LE TEMPS POUR DETREMINE TOUS LES DETAILS DE LEUSR ENGAGEMENT.
LA LOI IMPERATIVE EST CELLE AUXQUELLES IL N EST APS PERMIS DE DEROGER PAR LA MANIFESTATION EXPRESSE DE LA VOLONTE

III. APLICATION DES LOIS DANS LE TEMPS.
LA LOI NE DISPOSE QUE POUR L A VENIR. ELLE N A POINT D EFFET RETROACTIVE.DANS L APPLICATION DE CE PRINCIPE IL FAUT DISTINGUE DEUX SITUATIONS :
LE DROIT ACQUIS QUI ENTRAINE DE LA SITUATION JURIDIQUE EST DEFINITIVEMENT CREE
LES SIMPLES EXPLICATION DONT LA SITUATION JURIDIQUE N’EST PAS ENCORE REALISE.MAIS IL EXITE QUATRE EXCEPTION DE LA NON RETROACTIVITE DES LOI. * LES LOIS EXPRESSEMENT RETROACTIVE * LES LOIS PENALES QUI DIMMUNIE LES SANCTION * LES LOI DE PROCEDURE ET DE COMPETENCE.
APPLICATION DES LOI DANS L ESPACES
UNE LOI S APPLIQUE SUR TOUT LES TERRITOIRE D’UN PAYS, MAIS IL Y A DES EXCEPTION DANS CERTAINES PAYS .MAIS,IL Y A DES REGION OU IL EST APPLIQUE D UN DROIT REGIONAL OU LOCALE.AINSI ,LA POSSIBILITE D’APPLIQUE UNE LOI DEFENSEUR A UNE SITUATION COMPLEXE DANS UN PAYS.CETTE

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