Bicaméralisme
3880 mots
16 pages
Le bicamérisme en Afrique et dans le monde arabe________________________________________
Table des matières
• I - UN STATUT VARIABLE
• 1 - Une composition hétérogène
• - des modes de désignation très divers
• - des effectifs et une durée de mandat variés mais généralement réduits
• 2 - Des pouvoirs diversifiés
• - Entre bicamérisme égalitaire et bicamérisme inégalitaire
• - des pouvoirs extra-législatifs substantiels
• II - UN VECTEUR DE L'ENRACINEMENT DE LA DÉMOCRATIE
• 1 - La représentation des territoires
• 2. La représentation des diversités régionales, culturelles, socio-économiques et religieuses en vue d'assurer l'unité nationale
• III - UN ÉLÉMENT FOCAL DE LA STABILISATION POLITIQUE
• 1 - La recherche de la résolution des conflits et la conciliation
• 2. Le renforcement de l'autorité de la loi
• CONCLUSION
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Février 2001
Le bicamérisme en Afrique et dans le monde arabe
Au milieu du XXème siècle, le bicamérisme, comme mode d'organisation parlementaire, semblait largement décrié. La seconde chambre était volontiers présentée comme un regroupement de notables au rôle plutôt conservateur. Il en était naturellement ainsi dans les pays de tradition anglo-saxonne où le mimétisme constitutionnel avait conduit à reproduire un modèle des chambres aristocratiques. Il en était de même dans les pays francophones où les réticences des constituants français au lendemain de la seconde guerre mondiale à installer une seconde chambre aux côtés de l'Assemblée nationale étaient encore très présentes.
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La pratique a largement prouvé que cette méfiance était aujourd'hui dépassée dans les pays d'Afrique et du Monde Arabe. Au contraire, le bicamérisme connaît un important regain dans les parlements contemporains de la zone depuis la dernière décennie puisque sur les seize chambres effectivement mises en place, onze l'ont été pour la première fois au cours des années 1990. Ainsi seize États ont un