L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences

1. Introduction :

J’ai choisie ce projet d’étude pour comprendre ce que ces la contrefaçon car l’été dernier la douane nous a arrêté pour un contrôle car il rechercher des produit de contrefaçon, et je voulais savoir a quoi server ses contrôle.
Il y a plusieurs sorts de contrefaçon comme les médicaments, des sacs, des vêtements et aussi de plus en plus de faux minéraux et fossiles contrefaits.La vente ou la production de contrefaçon ou tous types de receleur et paisible de 5 ans de prison et 500 000 € d'amende.

Un stylo feutre de marque sharpie, a coté d’une imitation marqué « shoupie »

2. Quesque la contrefaçon ? :

La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuel par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

3. Cas de contrefaçon a Puget-sur-Argens.

Une femme de soixante ans a été interpellée avec deux mille flacons de parfum et
40 000 euros. Depuis sept ans, elle fabriquait et revendait, en gros, le précieux liquide.

« Au bout de trois mois d'investigations et d'un travail de fourmi acharné pour relever la faille, les enquêteurs de la brigade de recherche de gendarmerie de Gassin Saint-Tropez ont démantelé un trafic de contrefaçon de parfum artisanal en début de semaine à Puget-sur-Argens. » La technique toute assez simple : acheter du parfum (aux essences référencées chez les grandes maisons) en gros, la femme reconditionner en petits flacons de 5 litres et le revendait à des marchands avec une belle marge juteuse à la clé.

Le coût de revient est estimé à 6 euros pour un prix de vente à 16 euros. Avec 2 000 fioles, on atteint un bénéfice potentiel de 20 000 euros. Tout en sachant que le trafic a duré durant plus de six ans, on n'ose imaginer les sommes engrangées.

Le préjudice est aussi considérable en terme de contrefaçon avec plus 71 références de