Cas pratique :

Faits : Sonia se blesse aux genoux, prescription d’un repos de 6 mois qui l’a empêcher à participer au casting et donc le médecin lui a proposé une opération pour qu’elle soit sur pied en 3 mois sans cicatrice visible. L’opération tourne mal, sa cicatrice s’avère très voyante et l’empêche de marcher avec forte douleur.

Quels sont les préjudices dont peut se prévaloir Sonia ?

- Préjudices personnels : o Les pretium doloris : un expert médical va analyser la victime et il existe une échelle de 1 à 7 et le médecin estimera la douleur.
En l’espèce ok… à évaluer par un expert o Le préjudice esthétique : trace laissé ; échelle de 1à 7 o Le préjudice d’agrément : En l’espèce, elle ne peut plus faire de sport o Le préjudice de perte de chance :
En l’espèce, les deux conditions ne semblent pas être remplies, donc ne peut pas être pris en considération ici.
La perte de chance de ne pas pouvoir participer au casting est due au fait qu’elle s’est blessée le genou, mais ce n’est pas l’opération ratée qui fait qu’elle ne puisse pas passer le casting (problème sur le lien de causalité → lien direct retenu)
En outre, le médecine n’a pas informé des risques de l’opération d’où la possibilité d’invoquer le préjudice de perte de chance d’avoir pu exercer un choix en toute connaissance de cause. En effet, le médecin, dans son contrat avec son patient, a obligation du devoir d’information des risques encourus. o Le préjudice moral : elle n’a pas pu passer le casting alors qu’elle en rêve.

- Préjudice patrimonial : En l’espèce, il y a une perte d’argent vue que Sonia faisait du baby sitting, ce qu’elle ne peut plus en conséquence de son opération. Cependant, le préjudice doit être licite, la Cass a tranché depuis de nombreuses années en estimant que les rémunérations illicites ne peuvent pas donner lieu à réparation, en l’espèce Sonia n’est pas déclarée donc il n’y aura pas