il faut résumer les faits: Virginie a acheté un ouvrage dans lequel aucune mention n'était faite de l' année d'édition. Le vendeur atteste qu'il s'agit d'une édition de 1794, et ce sans malice. A la suite de cet achat, celle-ci veut remettre en cause la vente car elle estime avoir depensé beaucoup sans être sure de la valeur de l'ouvrage. Elle décide de faire expertiser l'ouvrage, expertise qui révèle dans le cas A que (…) et dans le cas B que (…)

FIRST STEP: Quelle est la valeur de cette expertise ? Un élément postérieur à la conclusion du contrat peut-il être pris en compte ?

Situation A
Pour qu'un contrat soit valablement formé il faut que le consentement des parties soit libre et éclairé. Ainsi, comme l'énonce l'article 1109 « il n'y a point de consentement valable, si le consentement n'a été donné que par erreur, ou s'il a été extorqué par violence ou surpris par dol ».
Il convient donc d'éxaminer l'erreur. L’article 1110 du Code civil dispose : « l’erreur n’est une cause de nullité de la convention que lorsqu’elle tombe sur la substance même de la chose qui en est l’objet ; elle n’est point une cause de nullité lorsqu’elle ne tombe que sur la personne avec laquelle on a l’intention de contracter, à à moins que la considération de cette personne ne soit la cause principale de cette convention »
A° Tu dois voir si c'est une erreur sur les qualités substantielles
Il s'agit ici d'une hypothèse d 'erreur sur la substance. Cette expression peut avoir deux sens « la substance de la chose » peut être comprise, d'une part, comme la matière même de la chose et d'autre part l'expression peut aussi désigner, de façon plus intellectualisée, la qualité substantielle qui a déterminé le consentement d'une partie La jurisprudence est venue apporté des précisions à ce sujet. Dans un arrêt du 28 janvier 1913, la Cour de Cassation a jugé que « l’erreur doit être considérée comme portant sur la substance lorsqu’elle est de telle nature que sans elle l’une des