Chap8 les provisions
IG 3 Année 2007-2008
Chapitre 8 : Les provisions
Cours
Les provisions correspondent à des pertes ou des charges simplement prévisibles : la constitution de provisions est donc une application du principe de prudence. Les provisions se distinguent donc des amortissements dans la mesure où lorsque le comptable amortit, il ne fait que constater des pertes effectivement subies par l’entreprise, à la différence des provisions qui sont des pertes potentielles. Avant janvier 2006, le PCG distinguait trois catégories de provisions : – les provisions pour dépréciation – les provisions pour risques et charges (PRC) – les provisions réglementées Avec la nouvelle réglementation comptable, la terminologie "provisions pour dépréciation" a disparu (cf chapitres 6 et 7). On parle à présent de la dépréciation des immobilisations en abandonnant le terme "provisions" 1 . Par conséquent, on distingue maintenant, depuis janvier 2006, deux catégories de provisions : – les provisions pour risques et charges (PRC) – les provisions réglementées Mais ce n’est pas fini... L’intitulé du compte "Provisions pour risques et charges" a changé : il est remplacé par le terme "Provisions". Par contre, les sous-comptes ne sont pas modifiés. Dans ce chapitre, nous allons étudier les provisions au sens de la nouvelle terminologie (donc les ex-PRC) et les provisions réglementées.
1. Rappelons aussi que la terminologie "dépréciation" applicable aux immobilisations incorporelles et corporelles a été étendue aux immobilisations financières et VMP, aux stocks et aux créances clients.
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Les provisions (provisions pour risques et charges)
En application du principe de prudence, le PCG stipule qu’une provision est "un passif dont l’échéance ou le montant n’est pas fixé de manière précise". Les provisions (pour risques et charges) sont destinées à couvrir des risques et des charges nettement précisés quant à leur objet : elles permettent de