Droits

Chapitre n°1: Notion fondamentale et vocabulaire de base

Le droit permet de vivre en société, si il n'y avait pas de droit , ce serait l'anarchie

Le droit ce caractérise par : une généralité totale pour tous, si la règle de la loi est rompue un jugement seras alors effectué

la règle de droit ce distingue de la morale, en effet,le droit ne doit pas être envisager comme synonyme de justice ( ministère de la justice ). La loi est la pour encadrer une société, pas pour être juste

Section n°1 : le status des personne et des choses

On est soit personne, soit chose dans le cadre du droit 3 cas particulier pour les choses: - les animaux - les cadavres sauf exception - Un embrillon sauf exception

1 : le status des personnes

Être une personne juridique du terme signifie que l'on est désigné comme une personne a par entière, acteur de la vie juridique, titulaire de droit, responsable, possible d'exercer ses droits

I les condition de la personnalité juridique

A les personne physique

Réalité physique et biologique, qui permet de la distinguer de la personne morale. Le droit reconnaît les personnes physique de la naissance ( vivant et viable ) jusqu’à la mort. Seule la mort physique entraîne la fin de la personnalité juridique ( défini par le code de la santé public : consiste sois dans l’arrêt cardiaque, sois dans l'état de mort cérébrale, même en coma )

B es personne morale

Contrairement a la personne physique , elle n'a pas de réalité, c'est une fiction juridique, le droit reconnaît ces personne morale des droit équivalent a des personne physique
2 forme de personne morale :

Droit public ( ensemble des règle de droit qui encadre es relation entre les particulier et l'état ) Droit privé ( ensembles des règles qui encadre les rapport des particuliers entre eux )

1 la personne morale de droit

La première personne la plus importante de droit est l'état, l'état peut passer des contrat, peut agir en justice ( personne physique :