Charges du personnel

1945 mots 8 pages
Comptabilité générale

Les opérations courantes – 2ème partie
Chapitre 2 - Les charges de personnel
Section 1 - Définitions
A) Remarques importantes préalables 1) Pour illustrer ce chapitre nous allons successivement : - présenter une fiche de paie "standard" pour les non-cadres et les cadres; - donner la liste des principales cotisations salariales et patronales ; - indiquer les taux et les bases de calcul des principales cotisations ; - présenter les différents enregistrements liés aux charges de personnel; - effectuer des applications. 2) L'objectif de ce cours est de vous aider à comprendre le mécanisme général de l'établissement et de l'enregistrement des fiches de paie. Bien entendu, lors d'un examen, si on vous interroge sur cette partie de cours, l'énoncé vous fournira le modèle de fiche de paie à remplir ainsi que les taux et l'amplitude des tranches à prendre en compte. Peu importe donc l'amplitude de la tranche A de la sécurité sociale et/ou les taux en vigueur applicable dans la réalité le jour où vous passerez l'examen. En effet ils sont susceptibles de modification environ deux fois par an et le sujet pourrait avoir été réalisé avant la modification. 3) Ce cours ne saurait se substituer à un cours de droit social ni à un didacticiel sur l'établissement des fiches de paie avec un logiciel spécifique. B) La décomposition du salaire brut 1) Principe
A qui sont versés les éléments composant la fiche de paie ? Salaire net Salaire brut Charges sociales salariales => Aux organismes sociaux habilités => Aux salariés

+ Charges sociales patronales = Masse salariale

=> Aux organismes sociaux habilités

2) Conséquences Le salarié perçoit le salaire net (salaire brut moins les charges sociales salariales). L'employeur verse aux organismes sociaux, non seulement les charges sociales patronales mais aussi les charges sociales salariales. Autrement dit, l'employeur est collecteur des charges sociales salariales. La masse salariale correspond donc au

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