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CIRCULAIRE DE L'OFFICE DES CHANGES N° 1633 DU 01/04/1996 RELATIVE A L'INSTITUTION D'UN MARCHE DES CHANGES AU MAROC

1046 mots 5 pages
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1- ORGANISATION DU MARCHE DES CHANGES

Les intermédiaires agréés sont autorisés à effectuer entre eux et avec la clientèle des opérations d'achat et de vente de devises et à constituer des positions de change dans les conditions fixées par les autorités monétaires.

Les cours auxquels peuvent être traitées les opérations d'achat et de vente de devises pour le compte de la clientèle ou entre intermédiaires agréés sont déterminés suivant les modalités indiquées par Bank Al-Maghrib. 2- OPERATIONS SUR LE MARCHE

Les opérations à effectuer par les intermédiaires agréés pour leur propre compte ou pour le compte de leur clientèle doivent s'inscrire dans l'une des rubriques ci-après :

A- OPERATIONS AU COMPTANT

Les opérations d'achat, de vente et d'arbitrage effectuées entre les intermédiaires agréés ou pour le compte de leur clientèle peuvent être libellées en toutes devises traitées sur le marché des changes.

Bank Al-Maghrib se réserve la possibilité de ne pas coter certaines devises même si celles-ci sont traitées sur le marché des changes. Les devises non cotées par Bank Al-Maghrib peuvent être traitées par les intermédiaires agréés entre eux ou avec leurs correspondants étrangers.

B- OPERATIONS A TERME

Les intermédiaires agréés sont autorisés à effectuer entre eux ou pour le compte de leur clientèle des opérations d'achat et de vente à terme dirham contre devise et devise contre devise. Ils peuvent également proposer à leur clientèle d'autres instruments de couverture contre le risque de change et ce, dans les conditions fixées par Bank Al-Maghrib.

Les opérations de change à terme effectuées pour le compte de la clientèle doivent être adossées à des opérations d'importation, d'exportation et de financement extérieur.

C- OPERATIONS DE TRESORERIE ET DE DEPOTS

Les intermédiaires agréés sont autorisés à effectuer entre eux et pour le

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