Codecision-role du parlement europeen

2696 mots 11 pages
Le Parlement européen voit son rôle renforcé dans le cadre du processus de décision européen. Cela consolidera la démocratie au sein de l’Union et la légitimité de son action. Pour repondre aux exigence de la democratie indirect au cardre de plus en plus elargie des institutions europeennes, la procedure de la codecision a gagne son role centrale dans l’ansamble des procedees legislatives de la Communauté européenne, le premier pilier de l'Union européenne. Elle a été instituée par le traité de Maastricht et elle a devenu le mode décisionnel le plus courant pour adopter la législation de l'UE.
Aux decours du temps, elle a soufri quelques modifications:le traite d’Amsterdam a entendu le champ d’aplication et a simplifie la procedure, le traie de Nice consacré la procédure de codécision comme processus législatif de référence pour tous les domaines dans lesquels le Conseil des ministres adopte ses décisions à la majorité qualifiée. Par l’intermed du traite de lisbonne la codécision devient la «procédure législative ordinaire»; en d'autres termes, ce qui constituait l'exception dans la prise de décisions est devenu la norme pour la plupart des domaines d'action.
Defini à l'article 294 TFUE, la procédure législative ordinaire consiste en l'adoption d'un règlement, d'une directive ou d'une décision conjointement par le Parlement européen et le Conseil, sur proposition de la Commission. La procédure de codécision comporte une, deux ou trois lectures. Elle a pour effet de multiplier les contacts entre le Parlement et le Conseil, les colégislateurs, ainsi qu'avec la Commission européenne.
Le parlement europeen est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct. Quand on parle du role du parlement europeen on parle de fonction remplie par lui. Cet role est partaje avec les autres institutions europeenne pour evite l’exces de povoir, entendu comme un abus des institutions europeene. Les mesures utiles contre l’exces de pouvoir sunt

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