commentaire de texte Kelsen
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Introduction : Hans Kelsen, célèbre philosophe du droit américain du 20e siècle d’origine autrichienne, a contribué à la rédaction de la Constitution autrichienne en 1920. Durant la même année, il commença la rédaction de Théorie pure du droit, un de ses plus grands ouvrages. On l’estime alors comme le fondateur de l’école « normativiste ». Il s’inscrit donc dans le courant positiviste juridique qui consiste à dire que tout le droit est contenu dans des règles qui ont été édicté par l’Etat conformément aux procédures prévues pour cela. Une théorie du droit dans l’esprit de son auteur est une théorie du droit qui serait débarrassée de toute référence à la morale, à la sociologie, ou au droit naturel. Dans l’extrait de la doctrine étudiée tiré du livre Théorie pure du droit paru en 1962, le droit est constitué de normes hiérarchisées. Néanmoins, existe-il vraiment une norme fondamentale qui se superposerait à toutes les autres ? Et qui règlerait elle-même la création du droit ?
Ainsi, on pourra se demander comment le droit se règle de lui-même dans l’ordre normativiste.
Après avoir montré que le droit régule sa propre création selon deux principes, nous décrirons le système normativiste.
I – le droit : un outil régulateur de sa propre création
Tout d’abord, une norme est une règle de droit appliquée par une autorité légitime.
D’après Kelsen, le droit autorégulerait sa création selon deux modalités distinctes. En effet, il existerait des normes qui définiraient la procédure par laquelle d’autres normes sont créées et d’autres qui établiraient le contenu d’autres normes.
A – Le droit régulateur des normes procédurières
L’auteur nous décrit d’abord « cette particularité que présente le droit de régler lui-même sa propre création ». Kelsen évoque dans cette phrase un système de création propre au droit. C’est le droit qui crée les normes. Il entend tout d’abord par là que les normes se suffisent à elles-mêmes c’est à dire que les normes juridiques