Constitution 1791/1793

639 mots 3 pages
14/07/1789 (Bastille) => 03/09/1791 (Constitution) => 22/09/1792 (Ier République) : Ere de la liberté
22/09/1792 : début de l’ère républicaine
Les constitutions de 1791 et 1793, séparées par la période de la Convention National s’inspirent directement des idées de Montesquieu (séparation des pouvoirs) et Rousseau (souveraineté populaire)

Constitution de 1791
La constitution de 1791, qui consacre la séparation extrême des organes et fonctions marque le point de départ de l’échec de l’expérience française dans les premiers temps du régime démocratique. L’interprétation stricte de la théorie de Montesquieu va conduire à un blocage des institutions. On peut noter que la pensée des révolutionnaires peut se résumer ainsi : la séparation des pouvoirs est la meilleure garantie des droits qui est elle-même la finalité première de la constitution. o Saint Just (Comité de Salut Public, guillotiné le lendemain de Robespierre) : « Un peuple libre n’a qu’un ennemi, c’est son gouvernement ». o C’est en méditant sur cette citation ainsi que sur la théorie de souveraineté de la loi (Rousseau loi = expression volonté générale, sacrée car garantit les droits) que les constituants de 1791 ont séparé à l’extrême les pouvoirs. Quant au pouvoir judiciaire, il se voit accorder très peu de marge de manœuvre : élection des juges par des assemblées locales, interdiction des arrêts de règlement, interdiction de faire comparaître des administrateurs (début de la justice administrative)
Elle est la 1ere constitution écrite et met en place la monarchie constitutionnelle. Dite du 03/09, elle est adoptée le 14/09 et mise en place le 01/10.
=> Trait essentiel : régime représentatif reposant sur la souveraineté nationale qui s’exprime par des représentants.
Pouvoir exécutif : Roi de France => des français : légitimité n’est plus de droit divin mais nationale
- Irresponsable
- Nomination d’une partie des ambassadeurs, cadres de la l’armée, de l’administration
- Véto royal suspensif

en relation

  • Constitution 1791 / 1793
    2895 mots | 12 pages
  • Les constitutions de 1791 et 1793
    517 mots | 3 pages
  • Constitution 1791 1793
    1843 mots | 8 pages
  • Les constitutions françaises de 1791 et de 1793
    339 mots | 2 pages
  • Les constitution de 1791, 1793 et 1795
    262 mots | 2 pages
  • L'équilibre des pouvoirs sous la Constitution de 1791 et 1793
    900 mots | 4 pages
  • disert fonction juridictionnelle de la constitution de 1791 et 1793
    3513 mots | 15 pages
  • Droit Consti Dissert constitutions 1791 1793
    1046 mots | 5 pages
  • poly constit
    1401 mots | 6 pages
  • Le pouvoir legislatif
    628 mots | 3 pages