Constitution: fondement de l'ordre normatif

782 mots 4 pages
La Constitution, fondement de l’ordre normatif

Kelsen (1881-1973), auteur de la Théorie pure du droit est un juriste et théoricien de la science du droit.Sa thèse consiste à donner une connaissance du droit uniquement en s’appuyant sur les normes et comment elles s’emboîtent les unes par rapport aux autres. On lui doit un système hiérarchisé des normes juridiques : la conception pyramidale. On appelle norme juridique, une règle qui constitue une source de droit et d’obligations juridiques. Ainsi, selon la conception de Kelsen, comment les normes juridiques s’agencent-elles entre elles et quelles critiques peut-on émettre face à ce schéma pyramidal? Selon la conception de Kelsen, la Constitution est placée au sommet la pyramide des normes (I) mais alors que ce schéma est aujourd’hui remis en cause, la Constitution tient plutôt le rôle de coeur au sein du réseau normatif (II)

I-) La constitution au sommet de la pyramide Kelsénienne

A) la hiérarchie des normes selon le modèle Kelsénien (documents 1 et 2)

Kelsen est à l’origine d’un système hiérarchisé, symbolisé par une pyramide, dans laquelle les normes découlent les unes par rapport aux autres à partir d’une norme supérieure fondamentale. Ce système est symbolisé par une pyramide qui place la Constitution posée par le souverain au dessus de l’ensemble des autres normes. Les normes inférieures tirent leur validité d’une norme supérieure : le décret est valide s’il est conforme à la loi qui elle-même tire sa validité de la Constitution. Le système pyramidal est clos par la norme fondamentale hypothétique dont on suppose l’existence. Cette norme fondamentale hypothétique n’étant pas connue, Kelsen affirme alors que nous devons quoi qu’il arrive obéir à la Constitution.

B) Les failles du modèle Kelsénien (document 3)

La méconnaissance de la norme hypothétique fondamentale constitue une grosse fragilité du modèle Kelsénien. En effet, s’il suffit d’obéir à la Constitution cela

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