Construction et histoire du droit de la sanction pénale

Pages: 6 (1382 mots) Publié le: 14 février 2012
A. Les prémisses du droit de la sanction pénale

Histoire du droit pénal – doyen Carbasse.
Les premières études intéressantes sont apparues à la fin du XVIIème siècle et concerne plus particulièrement le système pénitentiaire. En général, on considère que le père de la science pénitentiaire est Mabillon, moine bénédictin, plus connu comme étant le fondateur de la diplomatie.
En 1690, ilpublie un ouvrage intitulé « Réflexion sur les prisons des ordres religieux ».
Il s’agit d’un ouvrage qui est inspiré des nombreuses visites qu’à pu effectuer de ces lieux.
Dans le cadre de cette étude, il fait des propositions. Notamment il propose de renforcer les règles d’hygiène pour les détenus, mais également qu’il soit fait recours à l’isolement absolu des personnes détenues.
Ce travail ainspiré par la suite de nombreux pays européens plus d’un siècle après dans la construction d’établissements pénitentiaires.

Un peu plus tard, John Howard a participé à l’essor de la science pénitentiaire presque par inadvertance puisqu’il va se rendre à Lisbonne pour venir au secours des victimes. Malheureusement son bateau a été détourné vers Brest, ville dans laquelle il a été détenu.
Unefois libéré, il a réfléchi à la privation de liberté ce qui l’a conduit à visiter différents pays européens, pour voir de quelle manière les personnes étaient privées de liberté dans l’attente de leur jugement.
A la fin du XVIIIième siècle en 1787 il va publier ses observations qui seront reprises.

Un de ces disciplines Jérémy Bentham va poursuivre la réflexion relative au système pénitentiaire.De la même manière il va parcourir un certain nombre de pays à l’occasion desquels il visitera bon nombre d’établissement pénitentiaire, il va mener une réflexion originale puisque cette réflexion va porter plus particulièrement sur l’architecture des établissements pénitentiaires.
Il est connu pour avoir imaginé les plans du Panopticum qui est un établissement pénitentiaire qui a pourparticularité d’être de forme circulaire. (Surveiller et Punir de Michel Foucault) L’idée est qu’il y ait une tour à l’intérieur qui permette de surveiller jour et nuit et dans un même trait de temps les cellules intérieures de l’établissement. Cet établissement n’a jamais été réalisé par manque de subventions.
Par la suite Bentham s’est intéressé à d’autre chose, il a publié en 1811 un traité important« Théorie des peines et des récompenses ».

B. Les influences du droit de la sanction pénale

Plusieurs courants de pensée, plusieurs écoles de pensée se sont intéressées d’abord à la science pénitentiaire puis aux autres peines, ce qui a conduit au développement de cette discipline.
Il y en a 4 :

1. L’école pénitentiaire :
Elle a été créée au XIXième siècle par Charles Lucas, elleregroupe deux autres personnes Tocqueville et Baumont qui ont mené une important enquête en vue d’une réforme. A l’origine de la création de cette école se trouve Louis XVIII qui va fonder en 1819 le Conseil Supérieur des Prisons ceci en vue d’élaborer une réforme du système pénitentiaire. Dans cette perspective, Baumont et Tocqueville ont été envoyé en Amérique du Nord pour étudier le systèmepénitentiaire américain. Ils publieront un rapport intitulé « le système pénitentiaire aux USA » contenant un certain nombre de propositions de réforme d’établissements pénitentiaires.
Parallèlement Charles Lucas créée l’école pénitentiaire où toutes les réflexions concernant le système pénitentiaire français auront lieu. Il occupe une place important puisqu’il est inspecteur général des services del’administration pénitentiaire.
Il va être à l’origine de la création d’un certain nombre d’établissements pénitentiaires qui sauront en 1845 au nombre de 45 (à l’heure actuelle 190 établissements pénitentiaires).
A partir de la seconde moitié du XIXème siècle la science pénitentiaire va connaitre une crise importante, crise liée à celle que connait la peine privative de liberté.
Vont être...
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